Frédéric Dieu

De: Frédéric DIEU
maître des requêtes au Conseil d'Etat, suppléant
Objet:
présidents de la commission paritaire des publications et agences de presse
Groupe:
president
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Frédéric DIEU
maître des requêtes au Conseil d'Etat (suppléant)
Objet:
présidents, titulaire et suppléant, de la commission paritaire des publications et agences de presse
Groupe:
suppleant
president
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Frédéric Dieu
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Maud Vialettes
Groupe:
date_debut="2016-11-14"
nomination
16 Novembre 201616/11/2016
De: Dieu, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2015
promotion
16 Octobre 201516/10/2015
De: Dieu (Frédéric, François, Alain)
sergent-chef, légion étrangère. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 201409/11/2014
De: Dieu, Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dieu Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dieu Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
Chappot de la Chanonie
Dominique
Nigend : 132757Nls : 5256289
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Frédéric Dieu
maître des requêtes
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres du Conseil d'Etat
Groupe:
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Frédéric Dieu
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
28 Janvier 201028/01/2010
De: Frédéric Dieu
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2010-02-15"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Dieu (Frédéric)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2008-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Dieu (Frédéric)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Marseille"
désignation
29 Juillet 200829/07/2008
De: Dieu (Frédéric)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
cessation de fonction
29 Juillet 200829/07/2008
De: Dieu (Frédéric)
premier conseiller au tribunal administratif de Nice
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
cour_administrative_appel="Marseille"
mutation
17 Juillet 200817/07/2008
De: Dieu (Frédéric)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
date_debut="2006-08-01"
promotion
02 Août 200602/08/2006
De: Dieu (Frédéric)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
désignation
27 Juillet 200527/07/2005
De: Dieu (Frédéric)
conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
au tribunal administratif de Nice
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
mutation
17 Juin 200417/06/2004
De: Dieu (Frédéric)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Dieu (Frédéric)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2000-2002)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
24 Avril 200224/04/2002
De: Dieu (Frédéric)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Dieu (Frédéric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2000-2002
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
ecole
eleve_ena="2000-2002"
nomination
09 Mars 200009/03/2000
De: Dieu (Frédéric)
Objet:
au titre de 1999 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
03 Décembre 199903/12/1999
De: Dieu (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture de Lille
Groupe:
diplome
21 Janvier 199821/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.