Frédéric Dumas

De: Dumas Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2019
promotion
16 Octobre 201916/10/2019
De: Frédéric DUMAS
vice-président au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse chargé du service du tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Dumas, Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Dumas (Frédéric)
juge (Albertville), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Frédéric DUMAS
juge au tribunal de grande instance d'Albertville chargé du service du tribunal d'instance d'Albertville
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
tribunal_instance="Bourg-en-Bresse"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Dumas (Frédéric)
juge (Albertville), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Frédéric DUMAS
juge
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Albertville
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
tribunal_instance="Albertville"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Frédéric Dumas
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Moutiers
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
tribunal_instance="Moutiers"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Dumas (Frédéric)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2005-09-19"
ecole
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: Dumas (Frédéric)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
La rémunération principale des intéressés est prise en charge par les cours d'appel mentionnées dans la liste figurant en annexe du présent arrêté
L'admission à l'Ecole nationale de la magistrature des intéressés est subordonnée au résultat des examens médicaux
prévus par
les articles 20 et suivants du décret n° 86-442 du
14 mars 1986
A N N E X E
Session 2005
Second grade
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Moûtiers
Groupe:
date_debut="2005-09-19"
ecole
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
tribunal_instance="Moûtiers"
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: Dumas (Frédéric, Pierre)
Objet:
à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
admissibilite
06 Juillet 200506/07/2005
De: Dumas (Frédéric, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Dumas (Frédéric, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
29 mars 2004
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
7 juin 2004
admissibilite
28 Mai 200428/05/2004
De: Dumas (Frédéric, Pierre, Marc)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1994/08
Les aspirants de réserve
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Dumas (Frédéric)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les deux cent dix candidats
classés par ordre de mérite
Baméou Rousset
(Marie-Paule)
inscription
25 Septembre 199325/09/1993
De: Dumas (Frédéric)
Dijon
Objet:
à l'examen oral pour le recrutement de greffier en chef des services judiciaires réservé aux candidats déclarés admissibles aux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION AVRIL 1993
Liste principale
Groupe:
ecole
admissibilite
23 Avril 199323/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.