Frédéric Joseph

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Frédéric Joseph
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef de cabinet, directement placé sous l'autorité du directeur de cabinet du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
09 Novembre 201809/11/2018
De: Joseph Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: JOSEPH Frédéric
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Échelon argent
attribution
18 Juin 201818/06/2018
De: JOSEPH Frédéric
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants de Briey
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Briey"
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Frédéric Joseph
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef de cabinet, directement placé sous l'autorité du directeur de cabinet du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Août 201731/08/2017
De: Joseph Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Frédéric Joseph
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef de cabinet, directement placé sous l'autorité du directeur de cabinet du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Juin 201604/06/2016
De: Frédéric Joseph
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de cabinet, directement placé sous l'autorité du directeur de cabinet du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Décembre 201530/12/2015
De: Frédéric Joseph
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de cabinet, directement placé sous l'autorité du directeur de cabinet du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Novembre 201513/11/2015
De: Joseph (Frédéric, Philippe, Jean)
Adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
nomination
22 Juillet 201522/07/2015
De: Joseph (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Joseph, Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Frédéric JOSEPH
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Briey
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Briey"
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Joseph Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Joseph Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Joseph (Frédéric)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application des articles L. 1333-1 et suivants du code de la défense, relatifs à la protection et au contrôle des matières nucléaires
Cesse d'être habilité
à exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense susvisé
date_debut="2006-01-01"
habilitation
20 Décembre 200520/12/2005
De: Joseph (Frédéric)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense
habilitation
31 Mai 200531/05/2005
De: Joseph (Frédéric)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application des articles L. 1333-1 et suivants du code de la défense relatifs à la protection et au contrôle des matières nucléaires
habilitation
15 Janvier 200515/01/2005
De: Joseph (Frédéric)
attaché d'administration centrale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Joseph (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
(Louis)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Janvier 200029/01/2000
De: Joseph (Frédéric, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les spécialistes
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Joseph (Frédéric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
eleve_ira
nomination
12 Janvier 199912/01/1999
De: Joseph (Frédéric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
eleve_ira="Lille"
nomination
10 Janvier 199810/01/1998

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