Frédéric Martin

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MARTIN Frédéric
brigadier de police, démineur
Objet:
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
attribution
20 Février 201920/02/2019
De: MARTIN Frédéric
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine et Loire Sarthe Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social — Protection judiciaire de la jeunesse — Fédération syndicale unitaire (SNPES— PJJ/FSU)
— Titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: MARTIN (Frédéric, Marie, François)
Objet:
notaire associé
membre de la la société civile professionnelle « ALLEZ & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle de Notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
12 Septembre 201812/09/2018
De: Martin Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2018
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Martin Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er janvier 2018
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Martin Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve le
1er décembre 2017
Groupe:
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: MARTIN Frédéric
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ARABIE SAOUDITE
date_debut="2017-07-01"
duree="trois ans"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191 145NLS : 6 547 723
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191 145NLS : 6 547 723
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Martin (Frédéric, Marcel, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Barbosa De Oliveira
Carlos-François
NIGEND : 147296NLS : 8005804
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Martin Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2017
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Martin Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2017
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Martin Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2017
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Martin (Frédéric, Jean, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
22 Décembre 201622/12/2016
De: MARTIN (Frédéric)
Objet:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2016-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
03 Décembre 201603/12/2016
De: Martin, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2016
promotion
17 Octobre 201617/10/2016
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Garonne
Communauté de brigade de Boulogne-sur-Gesse
Groupe:
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin (Frédéric, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Frédéric MARTIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire Sarthe/Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
21 Juin 201621/06/2016
De: Martin, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er décembre 2015
promotion
17 Mars 201617/03/2016
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191145NLS : 6547723
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE
Francois-dit-Christophe
Intem,Geoffroy
NIGEND : 306363NLS : 8100661
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin (Frédéric, Luc, Jean-Claude, Francis)
Adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
nomination
22 Juillet 201522/07/2015
De: MARTIN Frédéric
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
attribution
18 Mai 201518/05/2015
De: Martin, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er décembre 2014
promotion
16 Janvier 201516/01/2015
De: Martin, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2014
promotion
05 Janvier 201505/01/2015
De: Martin (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Martin, Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mai 2014
promotion
16 Octobre 201416/10/2014
De: Martin, Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Brigade de recherches de Châteaubriant (44)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin, Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
De Blanquet de Rouville
Tristan-Joseph
Nigend : 332400Nls : 8132750
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie départementale de l'Yonne
Communauté de brigades de Seignelay
Groupe:
prime
18 Décembre 201318/12/2013
De: Martin (Frédéric, Marcel, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Martin (Frédéric, Jean, Joseph)
Adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
promotion
29 Mai 201329/05/2013
De: Martin, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant de réserve le
1er décembre 2012
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Martin Frederic
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Martin Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Groupement de gendarmerie départementale du Var (83)
BTA BORMES LES MIMOSAS (83)
Groupe:
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Martin, Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Communauté de brigades de Blain (44)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Martin, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2012
promotion
10 Septembre 201210/09/2012
De: Martin, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2012
promotion
31 Août 201231/08/2012
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 € Aggoun Nadir
Nigend : 173 506Numéro de livret de solde : 8 028 161
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Martin Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er août 2011
promotion
10 Mai 201210/05/2012
De: Martin (Frédéric)
201
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du
15 novembre 2011
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du"
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Martin (Frédéric)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 €
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Groupement de gendarmerie départementale de Vaucluse
Brigade territoriale autonome de Pernes-les-Fontaines (84)
Groupe:
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'annee 2010
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE LA HAUTE-GARONNE
Communauté de brigades de Boulogne-sur-Gesse
Groupe:
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin (Frédéric, Anh Dung)
médecine générale en Ile-de-France
Objet:
dans les subdivisions
par discipline et spécialité
au titre de l'année universitaire 2011-2012 comme suit
affectation
25 Novembre 201125/11/2011
De: Martin Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2011
promotion
30 Mai 201130/05/2011
De: Frédéric MARTIN
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-12-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 201017/06/2010
De: MARTIN (Frédéric, Reynald, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel HORTEUR et Frédéric MARTIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
20 Novembre 200920/11/2009
De: Martin (Frédéric, Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
Concours type : 1
inscription
17 Mars 200917/03/2009
De: Martin (Frédéric, Gaston, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Martin (Frédéric, Gaston, Jacques)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers des armes"
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Martin (Frédéric, Gaston, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Frédéric Martin
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de la mairie de Caen
collaborateur de cabinet
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
détachement
31 Janvier 200731/01/2007
De: Martin (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2006
III. - Centre Grenoble-II
Groupe:
diplome
17 Novembre 200617/11/2006
De: Martin (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2005
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
29 Janvier 200629/01/2006
De: Martin (Frédéric)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2003-2004
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
23 Décembre 200423/12/2004
De: Martin (Frédéric)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2003-2004
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
ecole
conférés
29 Octobre 200429/10/2004
De: Martin (Frédéric)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2004-09-01"
réintégration
30 Juin 200430/06/2004
De: Martin (Frédéric)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
cour_administrative_appel="Versailles"
affectation
30 Juin 200430/06/2004
De: Martin (Frédéric)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-07-08"
duree="deux ans"
détachement
10 Décembre 200310/12/2003
De: Frédéric Martin
administrateur civil
Objet:
en outre, à signer les correspondances courantes relatives à l'instruction des demandes de visa
L'article 6 du même décret est ainsi rédigé
« Art. 6. -
des autres agents de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques disposant d'une délégation de signature à cet effet en vertu d'actes réglementaires en vigueur, les agents
peuvent, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de cette direction, signer les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
habilitation
15 Octobre 200315/10/2003
De: Frédéric Martin
administrateur civil
Objet:
en outre, à signer
dans la limite de ses attributions, les correspondances courantes
L'article 6 du même décret est ainsi rédigé
« Art. 6. -
des autres agents de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques disposant d'une délégation de signature à cet effet en vertu d'actes réglementaires en vigueur, les agents
peuvent, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de cette direction, signer les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
habilitation
06 Août 200306/08/2003
De: Martin (Frédéric, Louis)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
25 Octobre 200225/10/2002
De: Martin (Frédéric)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du
30 juillet 2001
relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers,
admis au concours organisé en 2002
Brocard Patrick)
Groupe:
concours
inscription
06 Juillet 200206/07/2002
De: Martin (Frédéric, Louis)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Martin (Frédéric, Reynald, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Horteur et Michel Horteur, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Martin (Frédéric, L.)
sergent, transmissions
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2000
B. - Concours sous-officiers
Groupe:
ecole
admission
10 Août 200010/08/2000
De: Martin (Frédéric, L.)
sergent, transmissions
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par concours
par ordre alphabétique et par série. La lettre tirée au sort est la lettre G
B. - Concours sous-officiers
Série no 2
admissibilité
30 Juillet 200030/07/2000
De: Frédéric Martin
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-09-01"
promotion
10 Mai 200010/05/2000
De: Martin (Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Martin (Frédéric)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Mouvements et logistique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
11 Février 199911/02/1999
De: Martin (Frédéric, J., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
11 Février 199911/02/1999
De: Martin (Frédéric)
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-09-01"
promotion
11 Novembre 199711/11/1997
De: Martin (Frédéric)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Besançon
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
mutation
11 Juillet 199711/07/1997
De: Martin (Frédéric)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1996-01-14"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
01 Août 199601/08/1996
De: Martin (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
22 Mai 199622/05/1996
De: Frédéric Martin
administrateur civil de 1re classe
Objet:
conseiller de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-14"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
30 Avril 199630/04/1996
De: Frédéric Martin
administrateur civil de 1re classe
Objet:
conseiller de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
29 Mars 199629/03/1996
De: Martin (Frédéric, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1994/08
Les aspirants de réserve
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Martin (Frédéric, Reynald, Bernard)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lambert (Alain, André)
notaire
notaire_residence="Sainte-Menehould (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Martin (Frédéric, Paul, Patrick)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
09 Septembre 199409/09/1994
De: Martin (Frédéric)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs de police
302
promotion
30 Août 199430/08/1994
De: Martin (Frédéric, L.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Ecole nationale des sous-officiers d'active
Option Exploitation des transmissions
(Recrutement masculin)
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
28 Août 199428/08/1994
De: Martin (Frédéric, Guy, Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Thiers (Pascal, Louis de Bast)
Fraction de contingent 1993/08
date_debut="1994-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Août 199423/08/1994
De: Martin (Frédéric, Robert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Martin (Frédéric)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Groupe:
date_debut="1993-01-14"
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
détachement
17 Août 199317/08/1993
De: Martin (Frédéric, Jean, Francis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Martin (Frédéric)
conseiller de 1'a classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="1993-01-14"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
affectation
13 Février 199313/02/1993
De: Frédéric Martin
administrateur civil de 1re classe
Objet:
conseiller de Ire classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-01-14"
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: Frédéric Martin
Objet:
administrateur civil de 1re classe
détachement
21 Janvier 199321/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.