Frédéric Mauget

De: Mauget (Frédéric)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
cessation de fonction
29 Juillet 200829/07/2008
De: Mauget (Frédéric)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
date_debut="2008-07-01"
promotion
12 Juillet 200812/07/2008
De: Mauget (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi ainsi qu'il suit
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi ainsi qu'il suit"
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Mauget (Frédéric)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
désignation
12 Juillet 200612/07/2006
De: Mauget (Frédéric)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'équivalence instituée par le
décret n° 2002-759 du
2 mai 2002
relatif à l'accueil en détachement de fonctionnaires d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen autre que la France dans la fonction publique de l'Etat et modifiant le
décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions :
Groupe:
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Mauget (Frédéric)
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2004-10-01"
affectation
19 Juin 200419/06/2004
De: Mauget (Frédéric)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2002-2004)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
23 Mai 200423/05/2004
De: Mauget (Frédéric)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Mauget (Frédéric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
ecole
eleve_ena="2002-2004"
nomination
22 Février 200222/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.