Frédéric Paul

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De: Paul (Frédéric, Didier)
médecin en chef ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
promotion
01 Novembre 201801/11/2018
De: Frédéric Paul
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union sociale pour l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Frédéric PAUL
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Frédéric PAUL
délégué général de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants d'organismes intervenant dans le domaine du logement social
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Paul (Frédéric, Morgan)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Deschamps (Pierre-Louis, Jean de Dieu)
date_debut="2016-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Frédéric PAUL
délégué général de l'Union social de l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant de l'Union sociale de l'habitat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 201612/06/2016
De: Paul (Frédéric, Morgan)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Paul (Frédéric, René, Georges)
délégué général d'une union d'organismes d'habitations à loyer modéré ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
promotion
05 Avril 201505/04/2015
De: Frédéric Paul
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de l'Union sociale pour l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Frédéric PAUL
titulaire, représentant l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201425/11/2014
De: PAUL (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union sociale pour l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Frédéric PAUL
délégué général de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201408/03/2014
De: Frédéric Paul
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Union sociale pour l'habitat (USH)
Titulaire
Remplace:M. Thierry Bert
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 201322/06/2013
De: Frédéric Paul
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union sociale pour l'habitat
Titulaire
Remplace:M. Thierry Bert
Groupe:
nomination
30 Mai 201330/05/2013
De: Frédéric PAUL
directeur général de l'USH
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré
Remplace:M. Thierry BERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201318/04/2013
De: Paul (Frédéric, Didier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
11 Décembre 201211/12/2012
De: Paul (Frédéric, Didier)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Paul (Frédéric, Morgan)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: Paul (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitation à loyer modéré (Union sociale pour l'habitat)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200922/12/2009
De: Paul (Frédéric, Morgan)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: Paul (Frédéric)
directeur du domaine de Kerguéhennec
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Paul (Frédéric, Didier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Paul (Frédéric, Didier)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Inscriptions nouvelles
Les médecins
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Frédéric Paul
représentant l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Paul (Frédéric, Julien, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2005-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Paul (Frédéric, Julien, Marcel)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de l'air"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Frédéric Paul
directeur du Domaine de Kerguéhennec
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Paul (Frédéric, Morgan)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Frédéric Paul
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Union sociale pour l'habitat
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Paul (Frédéric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Taddéi (Jean-François)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Juin 200426/06/2004
De: Paul (Frédéric, Didier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Au grade de médecin
sans rappel de solde
Les médecins aspirants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
22 Août 200322/08/2003
De: Paul (Frédéric)
directeur du centre d'art de Kerguéhennec
Objet:
non renouvelable
membres de la commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie - critique d'art
Au titre des personnalités extérieures
à l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Paul (Frédéric)
UNFOHLM
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
les personnes
représentants des maîtres d'ouvrage public
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
25 Novembre 200225/11/2002
De: Frédéric Paul
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Union nationale des HLM
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Paul (Frédéric)
directeur du développement professionnel (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Frédéric Paul
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants du personnel
1. Au titre du collège des employés et assimilés
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Paul (Frédéric, Julien, Marcel)
lieutenant-colonel ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
promotion
24 Juin 200124/06/2001
De: Paul (Frédéric, Morgan)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Frédéric Paul
directeur de la maîtrise d'ouvrage et du patrimoine, UNFOHLM
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
représentants des maîtres d'ouvrages publics
membre titulaire
Groupe:
nomination
25 Novembre 199925/11/1999
De: Paul (Frédéric)
directeur d'un fonds régional d'art contemporain ; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 199916/11/1999
De: Paul (Frédéric)
directeur du patrimoine à l'Union des HLM
Objet:
membres du comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
Groupe:
nomination
05 Mars 199905/03/1999
De: Paul (Frédéric, Julien, Marcel)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Paul (Frédéric, Morgan)
services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Paul (Frédéric, Julien, Marcel)
commandant ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
promotion
02 Mai 199702/05/1997
De: Paul (Frédéric)
directeur du fonds régional d'art contemporain du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
10 octobre 1988
modifiant l'arrêté du
19 décembre 1985
portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine de la photographie
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
en matière de photographie
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199504/02/1995
De: Paul (Frédéric)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les 87 candidats
inscription
21 Septembre 199421/09/1994
De: Paul (Frédéric, Morgan)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:
ecole
admissibilité
07 Juillet 199407/07/1994
De: Paul (Frédéric, M.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste
par ordre alphabétique, des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1994)
Groupe:
ecole
admissibilite
25 Juin 199425/06/1994
De: Paul (Frédéric)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour les arts plastiques
duree="un an"
désignation
05 Février 199405/02/1994
De: Paul (Frédéric, Didier)
Objet:
au concours d'admission aux écoles du service de santé des années de Bordeaux et de Lyon-Brou
Catégorie Baccalauréat
(sections Médecine et Pharmacie)
Centre de Bordeaux
Ecole du service de santé des armées
Groupe:
ecole
admissibilité
07 Juillet 199307/07/1993
De: Paul (Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Zadwomy, (Eric, Lionel, Jean-Noel)
Fraction de contingent 1992/04
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
12 Mai 199312/05/1993
De: Paul (Frédéric, Louis, Denis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
diplome
20 Mars 199320/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.