Frédéric Pelcé

De: Frédéric Pelcé
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées, chef du bureau « logistique et distribution pétrolières », pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des réglementations relatives à la sécurité des installations pétrolières de transport et de distribution, à l'élaboration de la réglementation relative aux stocks stratégiques dans le domaine des hydrocarbures et au contrôle de son application, à la préparation et à la conduite des mesures d'urgence en cas de crise affectant le secteur ainsi qu'aux réglementations administratives relatives au transport par oléoduc et à l'obligation de capacité de transport maritime sous pavillon national
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
délégation de signature
14 Juin 201414/06/2014
De: Frédéric Pelcé
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées, chef du bureau « logistique et distribution pétrolières », pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des réglementations relatives à la sécurité des installations pétrolières de transport et de distribution, à l'élaboration de la réglementation relative aux stocks stratégiques dans le domaine des hydrocarbures et au contrôle de son application, à la préparation et à la conduite des mesures d'urgence en cas de crise affectant le secteur ainsi qu'aux réglementations administratives relatives au transport par oléoduc et à l'obligation de capacité de transport maritime sous pavillon national
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Frédéric Pelcé
ingénieur en chef du service des essences des armées, chef du bureau « logistique et distribution pétrolières », pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des réglementations relatives à la sécurité des installations pétrolières de transport et de distribution, à l'élaboration de la réglementation relative aux stocks stratégiques dans le domaine des hydrocarbures et au contrôle de son application, à la préparation et à la conduite des mesures d'urgence en cas de crise affectant le secteur ainsi qu'aux réglementations administratives relatives au transport par oléoduc et à l'obligation de capacité de transport maritime sous pavillon national
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie"
délégation de signature
30 Juillet 201130/07/2011
De: PELCÉ (Frédéric)
ingénieur en chef des essences, chef du bureau logistique et distribution pétrolières (2e sous-direction) à la direction générale de l'énergie et du climat, direction de l'énergie (DGEC-DE)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL)
au titre du ministre chargé des hydrocarbures
Remplace:M. DELILLE (Jean-Luc)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Février 201117/02/2011
De: Pelcé (Frédéric, Paul, Etienne)
ingénieur en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: PELCÉ (Frédéric)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
au titre du ministre chargé des hydrocarbures
Remplace:M. DELILLE (Jean-Luc)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: PELCÉ (Frédéric)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz (SFDM)
au titre du ministre chargé des hydrocarbures
Remplace:M. DELILLE (Jean-Luc)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: PELCÉ (Frédéric)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société du pipeline Méditerranée-Rhône
au titre du ministre chargé des hydrocarbures
Remplace:M. DELILLE (Jean-Luc)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: PELCÉ (Frédéric)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS)
Remplace:M. DELILLE (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201029/09/2010
De: PELCÉ (Frédéric)
ingénieur en chef de 2e classe des essences
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de ses fonctions au sein de la direction générale de l'énergie et du climat, direction de l'énergie (DGEC-DE), à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 1er du décret no 93-161 du
3 février 1993
au titre des articles 12, 13, 14 et 16 de la loi no 92-1443 du
31 décembre 1992
modifiée portant réforme du régime pétrolier
Groupe:
habilitation
21 Septembre 201021/09/2010
De: Pelcé (Frédéric, Paul, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Pelcé (Frédéric, Paul, Etienne)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires des essences
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
corps="Ingénieurs militaires des essences"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Pelcé (Frédéric, Paul, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
26 Octobre 200326/10/2003
De: Pelce (Frédéric, Paul, Etienne)
transmissions
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.