Frédéric-Charles Kieffer

Ouvre-boite est une association qui demande l'ouverture de données publiques.

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De: Frédéric-Charles Kieffer
commissaire en chef de 2e classe, directement placé sous l'autorité du chef du groupement des moyens nationaux terrestres
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 25 000 € HT, et l'ensemble des actes et pièces comptables qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Octobre 201831/10/2018
De: Frédéric-Charles Kieffer
commissaire en chef de 2e classe, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des moyens nationaux terrestres
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 25 000 € HT, et l'ensemble des actes et pièces comptables qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Mars 201825/03/2018
De: Kieffer (Frédéric-Charles, Marie)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé comme suit
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Kieffer (Frédéric-Charles, Marie)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Kieffer (Frédéric-Charles, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
date_debut="2004-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Kieffer (Frédéric-Charles, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Kieffer (Frédéric-Charles, Marie)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Kieffer (Frédéric-Charles, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
III. - Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
Les commissaires sous-lieutenants
date_debut="1996-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire sous-lieutenant"
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Kieffer (Frédéric-Charles, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
III. - Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="1995-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
12 Octobre 199512/10/1995

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