François Amblard

De: François Amblard
premier conseiller honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président adjoint des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Nord - Pas-de-Calais, Picardie et Centre
Groupe:
date_debut="2019-03-09"
duree="trois ans"
president
renouvellement
27 Décembre 201927/12/2019
De: François Amblard
premier conseiller honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président adjoint des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Nord - Pas-de-Calais, Picardie et Centre
Groupe:
date_debut="2016-03-09"
duree="trois ans"
president
renouvellement
06 Mars 201606/03/2016
De: François Amblard
premier conseiller honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président adjoint des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Nord - Pas-de-Calais, Picardie et Centre
Groupe:
date_debut="2013-03-09"
duree="trois ans"
president
renouvellement
30 Octobre 201430/10/2014
De: François AMBLARD
premier conseiller honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président adjoint de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente pour les régions Nord - Pas-de-Calais, Picardie et Centre
Groupe:
date_debut="2010-03-09"
duree="trois ans"
president
renouvellement
20 Mai 201020/05/2010
De: François AMBLARD
premier conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
président adjoint de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente pour les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon et Corse
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
duree="trois ans"
president
nomination
11 Août 200911/08/2009
De: François AMBLARD
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en cessation progressive d'activité depuis le
1er septembre 2007
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-09-23"
depart_retraite
admission
17 Juin 200917/06/2009
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2008
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2008
Au titre de la filière PT
Epreuves d'ADS de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: François Amblard
premier conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
suppleant
president
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007
Au titre de la filière PT
Epreuves d'ADS de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: François Amblard
premier conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
président adjoint de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente pour les régions Nord - Pas-de-Calais, Picardie et Centre
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
23 Mars 200723/03/2007
De: Amblard (François)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
mutation
20 Juin 200620/06/2006
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2006
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
06 Avril 200606/04/2006
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2006
Au titre de la filière PT
Epreuves d'ADS de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
06 Avril 200606/04/2006
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
16 Mars 200516/03/2005
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
Au titre de la filière PT
Epreuves d'ADS de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
16 Mars 200516/03/2005
De: Amblard (François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2004-08-01"
réintégration
30 Juin 200430/06/2004
De: Amblard (François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
30 Juin 200430/06/2004
De: Amblard (François)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
les dispositions du décret du
31 juillet 2000
portant inscription au tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'année 2000 sont rapportées
Le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi ainsi qu'il suit"
inscription
23 Mai 200423/05/2004
De: Amblard (François)
(en service détaché)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
promotion
23 Mai 200423/05/2004
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2004
Au titre des trois filières MP, PC et PT
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Amblard (François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
chef du projet d'appui au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire et financier des collectivités territoriales à Tananarive (Madagascar)
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
duree="deux ans"
détachement
29 Juillet 200329/07/2003
De: Amblard (François)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
cessation de fonction
02 Avril 200302/04/2003
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2003
Au titre de la filière MP
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
22 Mars 200322/03/2003
De: Amblard (François)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire n° 1
Physique et chimie des interactions, et des assemblages biologiques
Groupe:
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Amblard (François)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Amblard (François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-07-01"
réintégration
16 Juin 200216/06/2002
De: Amblard (François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
16 Juin 200216/06/2002
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2002
Au titre de la filière MP
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Amblard (François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de la culture et de la communication
inclus
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
date_fin="1998-11-14"
détachement
23 Mai 200123/05/2001
De: Amblard (François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller des affaires étrangères auprès du ministère des affaires étrangères
dont la période
inclus comptant
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
date_fin="2002-06-16"
duree="deux ans"
détachement
29 Mars 200129/03/2001
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2001
Au titre de la filière MP
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
14 Mars 200114/03/2001
De: Amblard (François)
(en service détaché)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
promotion
03 Septembre 200003/09/2000
De: Amblard (François)
Saintes
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes
Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 3 septembre 2000
Centres de concours
Groupe:
ecole
admission
12 Août 200012/08/2000
De: Amblard (François)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
cessation de fonction
05 Août 200005/08/2000
De: Amblard (François)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
(Anne)
inscription
05 Août 200005/08/2000
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière MP
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Amblard (François)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
31 Août 199931/08/1999
De: Amblard (François)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1999
Au titre de la filière MP
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Amblard (François)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
cessation de fonction
15 Décembre 199815/12/1998
De: Amblard (François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-11-15"
réintégration
10 Décembre 199810/12/1998
De: Amblard (François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
10 Décembre 199810/12/1998
De: Amblard (François)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
10 Septembre 199810/09/1998
De: Amblard (François)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1995-09-01"
affectation
13 Juillet 199513/07/1995
De: François Amblard
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1993-1995)
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
ecole
nomination
29 Avril 199529/04/1995
De: Amblard (François)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
affectation
28 Mars 199528/03/1995
De: Amblard (François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1993-1995
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
ecole
eleve_ena="1993-1995"
nomination
24 Mars 199324/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.