François Arnaud

La privatisation de Aéroports de Paris (ADP) vaut-elle un référendum ?

Pour l'obtenir, il faudra 4,7 millions de signatures.

https://www.referendum.interieur.gouv.fr/soutien/etape-1

Plus d'information sur signons.fr.

(pub citoyenne)
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François ARNAUD
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Premiers vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Arnaud (François, Raymond, Marcel)
Objet:
en médecine par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par discipline et spécialité, dans les subdivisions
au titre de l'année universitaire 2014-2015 comme suit
chirurgie générale à Aix-Marseille
concours
affectation
19 Octobre 201419/10/2014
De: François ARNAUD
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: François Arnaud
vice-président au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Arnaud (François, Pierre, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: François Arnaud
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
inscription
25 Février 200525/02/2005
De: Arnaud (François, Pierre, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
03 Décembre 200403/12/2004
De: François Arnaud
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Auxerre
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: ARNAUD (François)
substitut placé auprès du procureur général (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: François Arnaud
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2004
promotion
27 Janvier 200427/01/2004
De: Arnaud (François)
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Arnaud (François, Pierre, Bernard)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
Au titre de la filière opérations et techniques
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine"
admissibilite
17 Avril 200317/04/2003
De: Arnaud (François)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe des services déconcentrés
au titre de l'année 2002
promotion
22 Novembre 200222/11/2002
De: François Arnaud
juge au tribunal de grande instance de Chaumont
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Arnaud (François)
médecin des hôpitaux, anatomie pathologique et cytologie pathologique : centre hospitalier et universitaire de Rouen, service labo-anatomie pathologique
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent dans les établissements suivants
nomination
07 Mars 199907/03/1999
De: François Arnaud
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Juge
Remplace:
M. Ballereau
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Arnaud (François)
chirurgien-dentiste, président d'une commission nationale; 19 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Arnaud (François)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé d'Aix-en-Provence, secteur 13 G 16
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
nomination
18 Mars 199418/03/1994
De: Arnaud (François)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à la suite du concours ouvert en 1993, les candidats
par ordre alphabétique
Option P'
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
10 Février 199410/02/1994
De: Arnaud (François)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Arnaud (François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
ecole
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.