François Besson

La privatisation de Aéroports de Paris (ADP) vaut-elle un référendum ?

Pour l'obtenir, il faudra 4,7 millions de signatures.

https://www.referendum.interieur.gouv.fr/soutien/etape-1

Plus d'information sur signons.fr.

(pub citoyenne)
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Besson (François)
Objet:
membres du comité d'experts prévu au VI de l'article 220 quindecies du code général des impôts
Au titre de représentant de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
Groupe:
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: François Besson
pour la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: François BESSON
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: François Besson
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Besson (François)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="2005-09-12"
nomination
15 Avril 200615/04/2006
De: Besson (François)
Objet:
au concours externe de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert par l'arrêté du
26 novembre 2004
admission
24 Novembre 200524/11/2005
De: François Besson
Objet:
au cabinet du ministre
Chargé de mission auprès du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
nomination
14 Juin 200514/06/2005
De: François Besson
Objet:
au cabinet du ministre
Chargé de mission auprès du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
nomination
04 Avril 200404/04/2004
De: Besson (François, Jean-Pierre)
ancien responsable commercial dans une société. Chevalier du 27 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-27"
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: François Besson
conseillers référendaires du second grade
Objet:
conseillers référendaires du premier grade, second groupe
nomination
04 Septembre 200104/09/2001
De: François Besson
Objet:
conseillers référendaires du premier grade, second groupe
nomination
04 Septembre 200104/09/2001
De: François Besson
Objet:
Conseillers référendaires du premier grade, second groupe
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Besson (François)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Besson (François)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 85
Groupe:
cour_cassation
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Besson (François)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Angoulême)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Besson (François)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 73
Groupe:
cour_cassation
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Besson (François, Pierre)
directeur adjoint de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ; 29 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
promotion
23 Avril 200023/04/2000
De: Besson (François)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Besson (François)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 59
Groupe:
cour_cassation
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Besson (François)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Besson (François)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 50
Groupe:
cour_cassation
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Besson (François)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: François Besson
juge au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation du second grade
Remplace:M. Mucchielli
Groupe:
cour_cassation
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Besson (François, Jean, Pierre)
responsable de l'exportation dans une société industrielle ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Besson (François)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les 203 candidats
inscription
16 Septembre 199516/09/1995
De: Besson (François, Pierre, Marcel)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-02-04"
conseil_des_ministres
nomination
08 Janvier 199408/01/1994
De: Besson (François, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Département Génie mécanique Construction
diplome
04 Mars 199304/03/1993
De: Besson (François, Marie, Antony)
ancien notaire
Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
conférés
05 Février 199305/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.