François Bouvier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BOUVIER (François, Marc, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Marie-Françoise JEGOU et François BOUVIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Maen Roch (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
25 Janvier 202025/01/2020
De: BOUVIER (François)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret du
17 octobre 2011
au choix au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
inscription
10 Février 201710/02/2017
De: Bouvier (François, Jean, Yves)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: BOUVIER (François, Marc, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe RAGUIN et Marie-Françoise JEGOU, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Brice-en-Coglès (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: Bouvier (François, Jean, Yves)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Bouvier (François)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
28 Mai 200428/05/2004
De: Bouvier (François)
attaché administratif des services déconcentrés à la délégation territoriale de Nantes
Objet:
à effectuer des contrôles sur place les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre temporaire
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
date_fin="2004-05-31"
habilitation
15 Mai 200415/05/2004
De: Bouvier (François)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Pendant une durée d'un an
Groupe:
habilitation
15 Avril 200315/04/2003
De: Bouvier (François, Jean, Yves)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Bouvier (François, Jean, Yves)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Octobre 200026/10/2000
De: Bouvier (François)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1999-09-01"
titularisation
24 Septembre 199924/09/1999
De: Bouvier (François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
eleve_ira
nomination
12 Janvier 199912/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.