François Cheneau

De: François Cheneau
avocat à la Cour de cassation, ancien président du Conseil de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, nommé
désigné
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
IV - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: François Cheneau
avocat à la Cour de cassation, nommé
désigné
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
IV. - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: CHENEAU (François, Paul, Noël, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Hervé DUBREUIL, Béatrice CRENEAU-JABAUD, Philippe BERNARD et Brigitte LATOUR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
27 Juin 201727/06/2017
De: CHENEAU (François, Paul, Noël, Marie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hervé DUBREUIL, Béatrice CRENEAU-JABAUD, Philippe BERNARD et Brigitte LATOUR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
27 Juin 201727/06/2017
De: CHENEAU (François, Paul, Noël, Marie)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier PEPIN, Pierre-Jean QUIRINS, Olivier RIGAL, notaires associés
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hervé DUBREUIL, Béatrice CRENEAU-JABAUD, Philippe BERNARD et Brigitte LATOUR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
reprise de fonctions
03 Décembre 201603/12/2016
De: CHENEAU (François, Paul, Noël, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Xavier PEPIN, Pierre-Jean QUIRINS, Olivier RIGAL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Raincy (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
07 Février 201307/02/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.