François Clerc

De: Clerc (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1° Représentants des salariés
a)
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant(e)s
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: François CLERC
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: François Clerc
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Clerc (François)
ingénieur général honoraire du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 15 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-15"
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Clerc (François, Joseph, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
05 Juillet 199505/07/1995
De: Clerc (François, Joseph, Marie)
général de brigade. Chevalier du 31 août 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-31"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Juillet 199502/07/1995
De: Clerc (François)
Objet:
au grade d'attaché administratif de 2e classe des services extérieurs
les élèves des instituts régionaux d'administration de Bastia, Lille, Lyon, Metz et Nantes
date_debut="1993-04-01"
titularisation
19 Janvier 199419/01/1994
De: Clerc (François, Joseph, Marie)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Juillet 199222/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.