François De Rugy

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De: François de RUGY
Objet:
Groupe La République en Marche (309 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
06 Octobre 201806/10/2018
De: François de RUGY
nommé ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
Objet:
à minuit, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
06 Octobre 201806/10/2018
De: François de Rugy
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: François de RUGY
Objet:
ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
membre_gouvernement
ministre="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
nomination
05 Septembre 201805/09/2018
De: François de Rugy
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
31 Janvier 201831/01/2018
De: François de Rugy
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: François de Rugy
Objet:
Président-rapporteur
president
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Décembre 201721/12/2017
De: François de Rugy
REM
Objet:
Bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: François de Rugy
REM
Objet:
bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
16 Juillet 201716/07/2017
De: François de Rugy
REM
Objet:
bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: François de Rugy
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: de Rugy François
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOIRE-ATLANTIQUE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: de Rugy François
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOIRE-ATLANTIQUE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: François de RUGY
député
Objet:
membres de l'Instance nationale du supportérisme
en application des articles D. 224-2 et D. 224-3 du code du sport
8°) Au titre des représentants d'élus
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: François de Rugy
Objet:
Groupe socialiste, républicain et citoyen
(279 membres au lieu de 274)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: François de Rugy
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mai 201620/05/2016
De: François de Rugy
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: François de Rugy
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: François de Rugy
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
16 Janvier 201616/01/2016
De: François de Rugy
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
16 Janvier 201616/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.