François Delafosse

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: François Delafosse
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Objet:
vice-président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
date_debut="2015-05-07"
désignation
13 Mai 201513/05/2015
De: François DELAFOSSE
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2015-04-30"
cour_comptes
nomination
30 Avril 201530/04/2015
De: François Delafosse
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
membre de la commission
Objet:
vice-président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
désignation
19 Janvier 201119/01/2011
De: François DELAFOSSE
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: François Delafosse
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-06-18"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Juin 200818/06/2008
De: Delafosse (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées
2° Au titre des personnalités choisies
pour leur intérêt particulier pour le cancer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Delafosse (François, Gabriel)
président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 26 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-01-26"
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: François Delafosse
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Delafosse (François, Gabriel)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 3 mai 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-03"
promotion
02 Janvier 200102/01/2001
De: Delafosse (François)
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
8o Le directeur du budget ou son représentant
9o Représentatns des conseillers régionaux
14o Représentants des organisations d'hospitalisation publique
16o Représentants des organisations d'hospitalisation privée
titulaire
Groupe:
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Delafosse (François)
président de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Objet:
Au titre des collectivités territoriales
Par la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Groupe:
désignation
22 Avril 199722/04/1997
De: Delafosse (François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Delafosse (François)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Delafosse (François)
président de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant des organisations d'hospitalisation privée
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Delafosse (François)
président de la fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privée à but non lucratif
Objet:
membre de la commission des comptes de la sécurité sociale
représentant des établissements de soins
Remplace:Mme Gisserot (Hélène)
Groupe:
nomination
14 Octobre 199414/10/1994
De: Delafosse (François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
president
nomination
21 Janvier 199421/01/1994
De: Delafosse (François)
président de la fédération des établissements hospitaliers d'assistance privée
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
3o A la formation plénière
suppléants
Remplace:
Mme Gisserot
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De: Delafosse (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
8 janvier 1990
Au siège de conseiller maître
Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
23 Février 199023/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.