François Henry

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: HENRY (François, Jacques, Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL ALSA JURIS » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Sélestat (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
13 Juin 201813/06/2018
De: HENRY (François, Jacques, Paul)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sélestat (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
13 Juin 201813/06/2018
De: Henry (François, Roger, Charles)
Médecine générale à Paris
Objet:
dans les subdivisions
par discipline et spécialité
au titre de l'année universitaire 2010-2011, comme suit
affectation
18 Novembre 201018/11/2010
De: Henry (François, Xavier, Louis)
ancien chirurgien orthopédique et traumatique ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Henry (François)
chargé d'une mission de veille stratégique et des questions européennes auprès du directeur général
Objet:
au nom du directeur général toutes correspondances relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général toutes correspondances relevant de ses attributions"
délégation de signature
15 Décembre 200915/12/2009
De: Henry (François)
chargé d'une mission de veille stratégique et des questions européennes auprès du directeur général
Objet:
au nom du directeur général, toutes correspondances relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Avril 200915/04/2009
De: Henry (François)
chargé d'une mission de veille stratégique et des questions européennes auprès du directeur général
Objet:
au nom du directeur général toutes correspondances relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général toutes correspondances relevant de ses attributions"
délégation de signature
15 Avril 200815/04/2008
De: Henry (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: François Henry
responsable du département emploi et développement économique à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200614/02/2006
De: François Henry
responsable du département « Emploi et développement économique » à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du ministre chargé de l'emploi
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Henry (François, Jacques, Paul)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Moser (Bernard)
huissier
huissier_residence="Sélestat (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Henry (François, Jacques, Paul)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Barr (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
04 Novembre 200504/11/2005
De: François Henry
responsable du département emploi et développement économique à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Olivier Brochard
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 200508/10/2005
De: Henry (François, René, Pierre, Pol, Armand)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste complémentaire du concours MP
Groupe:
concours
inscription
10 Août 200510/08/2005
De: Henry (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Henry (François)
Objet:
Remplace:Mme Laffly (Elisabeth)
Groupe:
nomination
04 Avril 200304/04/2003
De: Henry (François)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Novembre 200003/11/2000
De: Henry (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Mortagne-au-Perche
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mortagne-au-Perche"
sous-prefecture_departement_code="61"
cessation de fonction
03 Novembre 200003/11/2000
De: Henry (François)
cadre à la Société nationale des chemins de fer
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Henry (François, Jacques, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Miquel, Philippe Barille, François Henry et Stéphane Gellard, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
01 Janvier 200001/01/2000
De: Henry (François, Jacques, Paul)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Wernert (Yves)
huissier
huissier_residence="Barr (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Henry (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Mortagne-au-Perche
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mortagne-au-Perche"
sous-prefecture_departement_code="61"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Henry (François, Marie, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/08
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Henry (François)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Sens, service Radiologie I
Objet:
des fonctions de chef de service les praticiens hospitaliers
dans les établissements suivants
Groupe:
mutation
22 Février 199822/02/1998
De: Henry (François)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1995-12-04"
détachement
02 Juillet 199602/07/1996
De: Henry (François)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
16 Novembre 199516/11/1995
De: Henry (François)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Sens, service Radiologie et scanographie
Objet:
dans les établissements suivants
urgences
nomination
07 Novembre 199507/11/1995
De: Henry (François, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Henry (François)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Henry (François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/09
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Henry (François)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Io) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
II. - Sont susceptibles d'être nommés dans l'ordre ci-après élèves français de l'Ecole polytechnique
en remplacement des candidats nommés au paragraphe 1 qui se désisteraient
Option M'
Groupe:
ecole
nomination
25 Septembre 199325/09/1993
De: Henry (François)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Cannes, service Radiologie A
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
20 Juillet 199320/07/1993
De: Henry (François)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
02 Avril 199302/04/1993
De: Henry (François)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
29 Mars 199329/03/1993
De: Henry (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Pithiviers
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pithiviers"
sous-prefecture_departement_code="45"
cessation de fonction
29 Mars 199329/03/1993
De: Henry (François)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E. -C.G.C.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Henry (François)
expert-comptable à Lyon
Objet:
membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Août 199222/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.