François Martin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François MARTIN
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté dans le département de la Somme
Objet:
administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade, et affecté dans le département des Hauts-de-Seine
promotion
30 Août 201930/08/2019
De: Martin François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Costedoat-Lamarque
Pierre-Philippe
NIGEND : 380 440NLS : 8 125 973
prime
14 Décembre 201814/12/2018
De: François Martin
attaché principal d'administration, détaché sur un emploi de chef de mission
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
15 Septembre 201815/09/2018
De: François MARTIN
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: François MARTIN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 201831/05/2018
De: François MARTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: MARTIN François
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
19 Juillet 201719/07/2017
De: Martin François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
K bidi Teddy
NIGEND : 335468NLS : 8105435
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin (François, Charles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Martin, François
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2016
promotion
17 Mai 201617/05/2016
De: Martin François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 €, QUI ONT ÉTÉ RÉCOMPENSÉS
POUR LEUR ENGAGEMENT LORS DU CRASH DE LA GERMANWINGS
prime
16 Octobre 201516/10/2015
De: Martin François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191145NLS : 6547723
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: François MARTIN
conseiller à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Martin (François, Jacques, Emmanuel)
infirmier de classe supérieure ; 23 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2014-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: Martin, François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: François Martin
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Martin (François, Raoul, Yves)
vice-président de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés, président d'une association locale de défense des victimes de l'amiante ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Martin (François)
Objet:
membres auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Bourgogne
–– au sein du conseil départemental de la Nièvre et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseiller titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: MARTIN (François)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: François Martin
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Martin, François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2013
promotion
16 Octobre 201316/10/2013
De: François MARTIN
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté dans le département du Pas-de-Calais
Objet:
dans le département de la Somme
affectation
31 Mai 201331/05/2013
De: Martin Francois
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Martin François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: MARTIN (Francois)
Objet:
admission
22 Février 201322/02/2013
De: François MARTIN
conseiller à la cour d'appel de Lyon
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
président
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: MARTIN (François)
Objet:
membre du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. CABROL (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201224/11/2012
De: Martin François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade territoriale autonome du Beausset (83)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: François MARTIN
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Remplace:M. Fabrice GROUT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: François MARTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: François MARTIN
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
5
représentants de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: François MARTIN
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: François MARTIN
adjoint administratif
Objet:
régisseur gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
date_debut="2011-09-20"
nomination
08 Septembre 201108/09/2011
De: François MARTIN
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
date_debut="2011-09-20"
nomination
08 Septembre 201108/09/2011
De: Martin (François, Charles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Août 201111/08/2011
De: François MARTIN
directeur de l'UMR 5563
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
14 Février 201114/02/2011
De: MARTIN (François)
consultant international
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 183e session en région (promotion « Maréchal de Vauban ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles, Rouen et Amiens
Groupe:
date_debut="2010-11-16"
date_fin="2011-01-07"
admission
29 Janvier 201129/01/2011
De: MARTIN (François)
Centre
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: François Martin
vice-président de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: François MARTIN
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: François MARTIN
conseiller à la cour d'appel de Lyon
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
président
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
05 Février 201005/02/2010
De: François MARTIN
directeur départemental des impôts de 3e échelon
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 22 du décret du
20 février 2009
classé au 3e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département du Pas-de-Calais
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
16 Décembre 200916/12/2009
De: François MARTIN
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon
titularisé dans le grade correspondant et affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: François Martin
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: François Martin
vice-président de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Au titre des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Remplace:M. Arnaud de Broca
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: François Martin
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 200702/12/2007
De: Martin (François)
Objet:
interne comme suit
Subdivision Angers
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
affectation
08 Novembre 200708/11/2007
De: François Martin
Objet:
délégué régional au tourisme en région Auvergne
date_debut="2007-09-01"
nomination
16 Septembre 200716/09/2007
De: François Martin
Objet:
6. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles et des personnes
mentionnées à l'article L. 731-23 du code rural contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: François Martin
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: François Martin
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
5
représentants de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mars 200714/03/2007
De: François Martin
conseiller à la cour d'appel de Lyon
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
président
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
22 Février 200722/02/2007
De: Martin (François)
15
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes « surveillance » et « surveillance et motocyclisme » (année 2006)
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
Direction générale des douanes et droits indirects
Agent de constatation des douanes « surveillance »
1
Groupe:
admissibilite
07 Novembre 200607/11/2006
De: Martin (François)
Objet:
interne comme suit
Subdivision Poitiers
Discipline médecine générale
Groupe:
affectation
04 Novembre 200604/11/2006
De: Martin (François, Xavier, Marie, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François-Xavier Martin et Jean-Michel Chabrol, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chaumont (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
cessation de fonction
28 Avril 200628/04/2006
De: François Martin
conseiller à la cour d'appel de Lyon
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
président
Remplace:Mme Maryline Saleix
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
18 Septembre 200518/09/2005
De: François Martin
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Martin (François)
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Martin (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2004)
Spécialité : chirurgie générale et digestive
Concours de type 1
inscription
19 Mars 200519/03/2005
De: Martin (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Martin (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité, invalidité et de l'assurance vieillesse des membres non salariés des professions agricoles
représentant de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Martin (François, Joseph)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Blessé
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
décoration
04 Décembre 200304/12/2003
De: François Martin
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 200330/11/2003
De: François Martin
directeur adjoint 3e classe, hôpital local Revel (Haute-Garonne)
Objet:
directeur adjoint, centre hospitalier, Lannemezan (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
direction_hopital
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: François Martin
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Caisse nationale des allocations familiales
au titre des organisations oeuvrant dans le domaine économique, sanitaire ou social
sur désignation de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Groupe:
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: François Martin
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
au titre des organisations oeuvrant dans le domaine économique, sanitaire ou social
sur désignation de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Groupe:
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: François Martin
président du tribunal de grande instance de Dole
Objet:
Cour d'appel de Paris
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
01 Juin 200301/06/2003
De: François Martin
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
5
représentants de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Martin (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre, et des autres planètes
université de Limoges
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Novembre 200222/11/2002
De: Martin (François, Roger, Jean)
médecin en chef ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: François Martin
Docteur
CHG de Dreux
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Martin (François)
représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des associations nationales d'aide aux victimes
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Martin (François)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
1o Concours ouvert aux titulaires du baccalauréat
Concours PT
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Martin (François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: François Martin
président du tribunal de grande instance de Dole
Objet:
au premier grade, premier groupe
élévation
08 Avril 200108/04/2001
De: Martin (François)
directeur adjoint à l'établissement public de santé d'Alsace-Nord
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Hôpital de Revel
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Martin (François)
président (Dôle)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Martin (François)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 766 du code de la santé publique
représentants du collège des institutions et établissements de santé et des personnels qui y travaillent
Au titre des présidents de commissions, et conférences médicales d'établissements de santé
Remplace:M. Joyeux (Olivier)
Groupe:
nomination
24 Mars 200024/03/2000
De: Martin (François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Martin (François, René, Roger)
maire de Mirandol-Bourgnounac (Tarn) ; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Martin (François)
médecin principal ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Martin (François, Xavier)
79230 Aiffres
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
Région Poitou-Charentes
Groupe:
élection
05 Août 199905/08/1999
De: Martin (François)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
a) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 199928/07/1999
De: Martin (François)
président (Dole)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Martin (François)
chargé de mission au bureau normalisation à la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: Martin (François)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Martin (François, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Turquie
date_debut="1998-07-01"
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Martin (François)
Objet:
aux concours ouverts en 1998 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
3. Concours PSI
Groupe:
ecole
admissibilité
01 Septembre 199801/09/1998
De: Martin (François)
président (Dole)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Martin (François, Roger, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Martin (François, Roger, Jean)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: François Martin
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Dole
Remplace:
M. Beaulier
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Dole"
president
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Martin (François)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Martin (François)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1996-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Martin (François, André, Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Décembre 199605/12/1996
De: Martin (François, Roger, Jean)
médecin principal ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Martin (François, Xavier, Marie, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Martin (François)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Martin (François)
conservateur du musée Stella-Matutina
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Février 199613/02/1996
De: Martin (François)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
ecole
nomination
14 Février 199514/02/1995
De: Martin (François)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 199428/12/1994
De: Martin (François)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Martin (François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Martin (François)
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc pour la constitution des listes complémentaires d'électeurs dans le collège A 2 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
nomination
26 Juillet 199426/07/1994
De: Martin (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
conservateur de musée contrôlé
prévue à l'article 25 du décret du
31 août 1945
portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts :
Groupe:
inscription
01 Août 199301/08/1993
De: Martin (François, Bruno, Jean, Robert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1992/04
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
12 Mai 199312/05/1993
De: Martin (François, Laurent, Georges, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
08 Janvier 199308/01/1993
De: Martin (François, Marie)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur
1o En France métropolitaine
date_debut="1991-07-01"
nomination
05 Septembre 199105/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.