François Melin

De: François MELIN
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: François MELIN
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: François MELIN
Objet:
membre du jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
au titre du magistrat de l'ordre judiciaire, président suppléant
Remplace:Mme Sylvie-Jeanne LEROY
Groupe:
suppleant
désignation
01 Décembre 201501/12/2015
De: François MELIN
maître de conférences des universités, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bobigny
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Bobigny"
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: François MELIN
vice-président au tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Bobigny
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Bobigny"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: François MELIN
maître de conférences à l'université de Reims, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-président au tribunal de grande instance d'Amiens
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Melin (François)
ancien ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, maire ; 45 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Melin (François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les spécialistes
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Melin (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Melin (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonctions au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Septembre 199520/09/1995
De: Melin (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Melin (François)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-12-01"
nomination
31 Janvier 199531/01/1995
De: Melin (François)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Melin (François)
ingénieur général du G.R.E.F., au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
23 Juillet 199323/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.