François Mitteault

De: François Mitteault
titulaire
Objet:
comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Normandie
membre permanent du CGEDD
Groupe:
date_debut="2019-05-12"
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: François Mitteault
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membre permanent suppléant de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Normandie
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Décembre 201821/12/2018
De: François MITTEAULT
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (6e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
12 Avril 201812/04/2018
De: Mitteault (François, Marie, Roger)
directeur de l'eau et de la biodiversité au ministère ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
nomination
31 Décembre 201731/12/2017
De: Mitteault (François)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant titulaire du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Roy (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: François MITTEAULT
directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de la ministre chargée de l'environnement
membre titulaire
Remplace:M. Laurent ROY
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201504/09/2015
De: François MITTEAULT
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Laurent ROY
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201528/08/2015
De: François Mitteault
directeur de l'eau et de la biodiversité, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Laurent Roy
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: François MITTEAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Remplace:M. Laurent Roy
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: François MITTEAULT
directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: François Mitteault
directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: François Mitteault
ingénieur agronome
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Laurent Roy
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: François MITTEAULT
Objet:
directeur de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Remplace:M. Laurent ROY
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: François Mitteault
agent contractuel au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Objet:
directeur de l'établissement public pour la gestion de l'eau et de la biodiversité du Marais poitevin
Groupe:
nomination
23 Septembre 201123/09/2011
De: François Mitteault
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: François Mitteault
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
nomination
04 Mai 200104/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.