François Perrault

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PERRAULT (François, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « François PERRAULT, Méryl PANZETTA-DANCIE et Eric PERRAULT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pontoise (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
05 Février 202105/02/2021
De: Perrault François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Perrault François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
Fra ncois-dit-Christophe
Intem,Geoffroy
NIGEND : 306363NLS : 8100661
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Perrault François
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011
Peloton d'intervention de l'escadron 18/9 de gendarmerie mobile de Chauny (02) Boitelet Sébastien
Nigend : 226 225Nls : 8 074 902
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Perrault François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Perrault François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Peloton d'intervention de l'escadron 23/9 de gendarmerie mobile de Chauny (02) Boitelet Sébastien
Nigend : 226 225Numéro de livret de solde : 8 074 902
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Perrault François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 500 EUROS POUR L'ANNÉE 2010
NOM Prénom
Nigend
NLS
prime
28 Février 201128/02/2011
De: Perrault (François, Charles, Louis)
commissaire divisionnaire de police ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: François Perrault
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2003
inscription
19 Avril 200319/04/2003
De: François Perrault
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Perrault (François)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
13 Mai 199013/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.