François Perrot

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PERROT (François, Paul, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Roland BOUQUILLARD, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: PERROT François
capitaine de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Perrot (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Perrot (François, Charles)
déporté-résistant, président de l'Union nationale des déportés, internés et familles de disparus. Commandeur du 23 mai 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
Premier ministre
A la dignité de grand officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1996-05-23"
élévation
02 Janvier 200702/01/2007
De: Perrot (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Perrot (François, Régis, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Surdon et François Perrot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Monteux (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
07 Avril 200607/04/2006
De: Perrot (François)
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants des pensionnés
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
désignation
31 Juillet 200231/07/2002
De: Perrot (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Perrot (François)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux stagiaires
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
25 Novembre 200025/11/2000
De: Perrot (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Perrot (François, Régis, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Monteux (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Perrot (François, Régis, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Chapon, René Fioroni et François Perrot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
20 Mars 199720/03/1997
De: Perrot (François, Charles)
déporté-résistant. Officier du 8 octobre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-10-08"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Perrot (François)
Objet:
le diplôme d'architecte D.E.S.A
Groupe:
diplome
03 Juillet 199403/07/1994
De: Perrot (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. Dekeyne (Claude)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Perrot (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
Nièvre
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Perrot (François, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Perrot et JeanCharles Hemery, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Moulins (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
02 Avril 199302/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.