François Riffaud

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: François RIFFAUD
président de chambre à la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
02 Juin 201902/06/2019
De: François RIFFAUD
président de chambre à la cour d'appel de Riom
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
président
Groupe:
cour_appel="Riom"
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: François RIFFAUD
président de chambre à la cour d'appel de Riom
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
président
Groupe:
cour_appel="Riom"
nomination
04 Avril 201604/04/2016
De: François RIFFAUD
président de chambre à la cour d'appel de Riom
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
président
Remplace:Mme Chantal JAVION
Groupe:
cour_appel="Riom"
nomination
19 Janvier 201519/01/2015
De: François RIFFAUD
inspecteur des services judiciaires
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Président de chambre"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: François RIFFAUD
substitut général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Bourges
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs des services judiciaires
Groupe:
date_debut="2012-09-03"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Riffaud (François)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Bourges, chargé du secrétariat général ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice, et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice, et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: François Riffaud
substitut du procureur général près la cour d'appel de Bourges
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
suppléant
Groupe:
cour_appel="Bourges"
suppleant
désignation
31 Mars 200731/03/2007
De: François Riffaud
substitut du procureur général près la Cour d'appel de Bourges
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: François Riffaud
vice-président au tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Substitut du procureur général
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: François Riffaud
vice-président au tribunal de grande instance de Guéret du second grade
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Bourges
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Riffaud (François)
vice-président (Guéret)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Riffaud (François)
vice-président (Guéret)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Riffaud (François)
vice-président (Guéret)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Riffaud (François, Jacques, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
16 Janvier 199716/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.