François Riviere

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Rivière (François, Christian, Henri)
président d'un club de rugby professionnel. Chevalier du 5 mai 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-05"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: François RIVIERE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PC
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: François RIVIERE
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
tribunal_instance="Bayonne"
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: François RIVIERE
juge au tribunal de grande instance de Bayonne chargé du service du tribunal d'instance de Bayonne
Objet:
Cour d'appel de Pau
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Riviere (François)
juge (Bayonne), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: François RIVIERE
juge
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Juge
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Riviere (François)
juge (Bayonne), tribunal d'instance (Saint-Palais)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Riviere (François)
juge (Bayonne), tribunal d'instance (Saint-Palais)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Riviere (François)
juge (Bayonne), tribunal d'instance (Saint-Palais)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Rivière (François, Christian, Henri)
directeur dans un groupe de travaux publics ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
promotion
02 Janvier 200702/01/2007
De: Riviere (François)
juge (Bayonne), tribunal d'instance (Saint-Palais)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Rivière (François, Louis)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Riviere (François)
juge (Bayonne), tribunal d'instance (Saint-Palais)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Rivière (François, Christian)
chef d'entreprise ; 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: François Rivière
juge au tribunal de grande instance de Périgueux chargé du service du tribunal d'instance de Ribérac
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Palais
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
tribunal_instance="Saint-Palais"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: François Rivière
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Avold
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Ribérac
Remplace:
M. Lemonnier
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
tribunal_instance="Ribérac"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Riviere (François, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2o A l'étranger
Djibouti
date_debut="1999-01-01"
nomination
07 Février 199907/02/1999
De: François Rivière
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Avold
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
tribunal_instance="Saint-Avold"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Rivière (François)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1994)
admissibilite
07 Mars 199607/03/1996
De: Riviere (François, Emile)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/01
date_debut="1993-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Rivière (François)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.