François Roux

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ROUX (François, Pierre, Marie, Jehan)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Jacques LAVIGNE et François ROUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
28 Mai 202028/05/2020
De: François Roux
suppléant, représentants du Mouvement des entreprises de France (Medef)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 1° de l'article D. 313-18-1 du code de l'éducation
représentants des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Roux François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er août 2017
Groupe:
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Roux (François, Henri, Louis)
chef du bureau de la défense au Tribunal spécial pour le Liban (Pays-Bas). Chevalier du 1er mars 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-03-01"
promotion
01 Janvier 201501/01/2015
De: Roux François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Brigade territoriale autonome de Brioude (43)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Roux (François, Antoine, Christian)
anesthésie-réanimation à Nantes
Objet:
dans les subdivisions
par discipline et spécialité
au titre de l'année universitaire 2013-2014 comme suit
affectation
07 Novembre 201307/11/2013
De: François Roux
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: François Roux
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Roux (François, Raoul, Charles)
délégué général d'un organisme professionnel. Chevalier du 1er décembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
EMPLOI
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-01"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: François Roux
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT
Groupe:
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: François Roux
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: François Roux
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: François Roux
Objet:
à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Titulaire représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Ludovic Bontemps
Groupe:
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: François Roux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
2
représentants des employeurs
a)
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Roux (François, Pierre, Marie, Jehan)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc Nony, Jacques Lavigne et Marie-Françoise Ribo, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
27 Janvier 200627/01/2006
De: François Roux
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-03-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Décembre 200509/12/2005
De: François Roux
délégué général du Syndicat des entreprises de travail temporaire
Objet:
représentants d'organisations professionnelles au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
renouvelables
Pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Roux (François)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Roux (François)
Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Roux (François, Raoul, Charles)
délégué général d'un syndicat professionnel ; 25 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: François Roux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
représentants des employeurs
a)
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200302/07/2003
De: Roux (François)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
21 Septembre 200221/09/2002
De: Roux (François, Henri, Louis)
avocat au barreau de Montpellier, vice-président de l'Institut des droits de l'homme du barreau de Montpellier ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: François Roux
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGT
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Roux (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Roux (François)
directeur de société ; 18 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des petites et moyennes entreprises
19 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Roux (François)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1996-01-01"
nomination
08 Mai 199608/05/1996
De: Roux (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 1996
promotion
04 Janvier 199604/01/1996
De: Roux (François, Henri, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/08
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Roux (François, Marie, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Roux (François)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-06-01"
nomination
21 Janvier 199321/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.