François Ruellan

De: RUELLAN François
sapeur de 1re classe, brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Échelon bronze
attribution
17 Juin 201917/06/2019
De: Ruellan (François)
Chasseur, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
10 Novembre 201510/11/2015
De: François RUELLAN
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Juillet 201430/07/2014
De: François RUELLAN
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
des fonctions de président du tribunal de grande instance de Draguignan
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
décharge
12 Janvier 201212/01/2012
De: Ruellan (François, Edouard, André)
président du tribunal de grande instance de Draguignan ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
24 Avril 201124/04/2011
De: François Ruellan
conseiller à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président du tribunal de grande instance de Draguignan
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
president
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: François Ruellan
président du tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: François Ruellan
président du tribunal de grande instance d'Albertville, du second grade
Objet:
Au premier groupe du premier grade
Groupe:
élévation
09 Mars 199509/03/1995
De: Ruellan (François)
président (Albertville)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Ruellan (François)
président (Albertville)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.