François Thomas

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: THOMAS François
Alain, ancien membre du conseil de prud'hommes de Caen
Objet:
M . LEMAROIS Jean-Luc, Joseph, ancien membre du conseil de prud'hommes de Caen
Groupe:
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: THOMAS François
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les biologistes responsables
CENTRE VAL DE LOIRE
Groupe:
nomination
29 Décembre 201529/12/2015
De: François THOMAS
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Thomas, François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: François THOMAS
administrateur civil hors classe, détaché sur l'emploi d'adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Basse-Normandie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Avril 201304/04/2013
De: Thomas (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Thomas François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Groupement de gendarmerie départementale des Bouches-du-Rhône
Brigade rapide d'intervention de Salon-de-Provence (13)
Groupe:
prime
15 Février 201215/02/2012
De: THOMAS (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Basse-Normandie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 201022/10/2010
De: François THOMAS
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: François Thomas
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Thomas (François)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biochimie, génie biologique
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
nomination
29 Mars 200729/03/2007
De: François Thomas
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Février 200722/02/2007
De: François Thomas
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission à temps plein, adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Basse-Normandie au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200616/11/2006
De: François Thomas
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Thomas (François, Gaston, Louis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2006-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Juillet 200626/07/2006
De: François Thomas
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Thomas (François)
Objet:
La Commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentants des usagers de la voie d'eau
représentant de l'association des utilisateurs de transport de fret
Groupe:
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Thomas (François, Marcel, Roger)
commissaire principal de police, chargé de mission au service central des CRS ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Thomas (François, Gaston, Louis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chef de la division « programmes interarmées » de l'état-major des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Thomas (François)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Thomas (François, Gaston, Louis)
général de brigade aérienne. Chevalier du 30 août 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-08-30"
armee_grade="Officier"
promotion
01 Juillet 200501/07/2005
De: Thomas (François)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - Section des lettres
O (Delphine)
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: François Thomas
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de la chancellerie des universités de Besançon
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: François Thomas
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat des laboratoires de biologie clinique
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: THOMAS (François)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Thomas (François, Jacques)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : médecine générale et gériatrique
Concours de type 2
inscription
16 Mars 200416/03/2004
De: Thomas (François)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition de la ministre de la défense : le général de brigade
Remplace:M. Souchet (Georges)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Thomas (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
18e section : arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
université Rennes-II
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Thomas (François, Gaston, Louis)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé chef de la division « télécommunications, systèmes d'information et de commandement » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: François Thomas
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-11-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Thomas (François)
46000 Cahors
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
Midi-Pyrénées
Groupe:
élection
20 Juillet 200220/07/2002
De: Thomas (François, Joseph, Georges)
capitaine, train ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Thomas (François, Roland)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Médecine polyvalente d'urgence
Concours de type II
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: François Thomas
juge au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Administration centrale
Substituts
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Thomas (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2001
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2001
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
15 Juin 200115/06/2001
De: François Thomas
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Thomas (François)
colonel, sous-chef de bureau des systèmes d'information et de communication, armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
21 Novembre 200021/11/2000
De: Thomas (François)
colonel, sous-chef de bureau des systèmes d'information et de communication, armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Thomas (François)
administrateur civil
Objet:
auprès du préfet de la région Haute-Normandie
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2000-06-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Thomas (François, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant de réserve
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire commandant"
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Thomas (François)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2000-03-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Janvier 200019/01/2000
De: Thomas (François, C., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Santé
Education physique, militaire et sportive
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
04 Septembre 199904/09/1999
De: Thomas
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du recrutement et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Août 199911/08/1999
De: François Thomas
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du recrutement et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Août 199911/08/1999
De: Thomas
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la formation et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Août 199911/08/1999
De: François Thomas
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la formation et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Août 199911/08/1999
De: Thomas (François, Gaston, Louis)
colonel. Chevalier du 11 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-11"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 199905/05/1999
De: Thomas
Objet:
La commission particulière chargé d'organiser le débat public
s personnes
Groupe:
composition
25 Mars 199925/03/1999
De: Thomas (François)
Objet:
au mandat de membre de la Commission nationale de matériovigilance
de
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: François Thomas
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la formation et du recrutement et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
22 Novembre 199822/11/1998
De: Thomas (François, Joseph, Georges)
capitaine, train ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: François Thomas
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juges
Sur sa demande
Remplace:
Mme Lezier
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Thomas (François)
Objet:
auditeurs de justice
(Laurent)
admissibilite
10 Mars 199810/03/1998
De: François Thomas
administrateur civil, chef de la mission du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juillet 199712/07/1997
De: Thomas (François, Yves, Pierre)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Thomas (François, Jacques)
adjudant-chef, génie ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
31 ans de services
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Thomas (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Thomas (François)
commissaire de police ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Officier du
12 avril 1988
19 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Thomas (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Thomas (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1996
inscription
14 Août 199614/08/1996
De: Thomas (François)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Thomas (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thomas (François)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
03 Mai 199603/05/1996
De: Thomas (François)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Thomas (François)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
ecole
admissibilite
14 Janvier 199614/01/1996
De: Thomas (François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
ecole
admissibilite
31 Octobre 199531/10/1995
De: Thomas (François, Paul, Etienne)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1993/12
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Thomas (François, Jean, Marie, Léon)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Thomas (François, Gaston, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Thomas (François, Gaston, Louis)
lieutenant-colonel; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Thomas (François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1994-1996
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
eleve_ena="1994-1996"
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Thomas (François, Roland)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/04
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
30 Juin 199330/06/1993
De: Thomas (François, Jean, Louis, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.