Nominations au Journal officiel de la République française

François de Mazières

De:
M. de Mazières (François)
maire de Versailles (Yvelines), président de la communauté d'agglomération Versailles Grand Parc
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
d)
titulaire d'un mandat électif
membre titulaire
Groupe:Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De:
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De:
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De:
M. de Mazières (François)
inspecteur général des finances
Objet:
président de l'établissement public de la Cité de l'architecture et du patrimoine
Groupe:Établissement public de la Cité de l'architecture et du patrimoine
president
nomination
24 Octobre 200924/10/2009
De:
M. François de MAZIERES
(CC de Versailles-Grand Parc, Yvelines)
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1‘ juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
— collège des maires et présidents d'EPCI
Groupe:CFL ayant été renouvelé le
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De:
M. de Mazières (François, Paul, Juvenal)
président de la cité de l'architecture et du patrimoine ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
promotion
01 Janvier 200901/01/2009
De:
M. François de MAZIERES
(CC du Grand Parc, Yvelines)
Objet:
Elections 2008
Membres du CFL
TITULAIRES
PRÉSIDENTS D'ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
Communauté d'agglomérations
Groupe:CFL
élection
30 Juin 200830/06/2008
De:
M. de Mazières (François)
président de la Cité de l'architecture et du patrimoine
Objet:
le jury des nouveaux albums des paysagistes 2005-2006
Groupe:Jury des nouveaux albums des paysagistes 2005-2006
composition
02 Février 200602/02/2006
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
3° Au titre des personnalités qualifiées
a) Membres issus du monde de l'éducation ou de la culture
Groupe:Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De:
M. de Mazières (François)
inspecteur des finances
Objet:
président de la Cité de l'architecture et du patrimoine
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:Cité de l'architecture et du patrimoine
date_debut="2004-08-01"
president
détachement
22 Décembre 200422/12/2004
De:
Objet:
président de la Cité de l'architecture et du patrimoine
Groupe:Cité de l'architecture et du patrimoine
date_debut="2004-08-01"
president
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De:
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour la culture et la communication
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
20 Juillet 200220/07/2002
De:
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour la culture
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
28 Mai 200228/05/2002
De:
M. François de Mazières
maire adjoint de Versailles, chargé de la culture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Versailles
personnalités extérieures
Groupe:Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
duree="deux ans"
ecole="Ecole d'architecture de Versailles"
conseil_administration
nomination
11 Août 200111/08/2001
De:
M. de Mazières (François)
inspecteur des finances de 2e classe
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
date_debut="2000-03-01"
nomination
25 Février 200025/02/2000
De:
M. de Mazières (François)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1992
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De:
M. de Mazières (François)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps de l'inspection générale des finances
inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:Inspection générale des finances
date_debut="1996-09-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
réintégration
11 Janvier 199711/01/1997
De:
M. de Mazieres (François)
inspecteur des finances de 2e classe
Objet:
dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
date_debut="1996-09-01"
titularisation
30 Novembre 199630/11/1996
De:
M. de Mazieres (François)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi d'inspecteur des finances
date_debut="1995-03-01"
date_fin="1996-08-31"
détachement
29 Avril 199529/04/1995
De:
M. de Mazières (François)
administrateur civil
Objet:
inspecteur des finances de 2e classe
pour la période allant
date_debut="1995-03-01"
date_fin="1996-08-31"
nomination
01 Février 199501/02/1995
De:
M. de Mazières (François)
ministère de l'économie, ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1994
13
inscription
23 Décembre 199423/12/1994
De:
M. François de Mazières
administrateur civil
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'économie
Groupe:Chef de cabinet du ministre de l'économie
date_debut="1994-11-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Chef"
cessation de fonction
05 Novembre 199405/11/1994
De:
M. de Mazieres (François)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:Ministère de l'économie et au ministère du budget
date_debut="1993-04-08"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Janvier 199428/01/1994
De:
M. François de Mazières
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de
l'article 1er du décret n° 47-233 du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De:
M. François de Mazières
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation et du fonctionnement des préfectures, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
habilitation
10 Juillet 199110/07/1991
De:
M. François de Mazières
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation et du fonctionnement des préfectures
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
habilitation
21 Février 199121/02/1991

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.