Nominations au Journal officiel de la République française

François de Rugy

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Objet:
Groupe La République en Marche (309 membres)
Groupe:Groupe La République en Marche (309 membres)
parlement
cessation de fonction
06 Octobre 2018
De:
M. François de RUGY
nommé ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
Objet:
à minuit, du mandat de député
parlement
cessation de fonction
06 Octobre 2018
De:
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:Commission de la défense nationale et des forces armées
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées"
nomination
30 Septembre 2018
De:
Objet:
ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
membre_gouvernement
ministre="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
nomination
05 Septembre 2018
De:
Objet:
Défense
Groupe:Commission de la défense de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense"
désignation
31 Janvier 2018
De:
Objet:
Lois
Groupe:Commission des lois de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois"
cessation de fonction
31 Janvier 2018
De:
Objet:
Président-rapporteur
president
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Décembre 2017
De:
Objet:
Bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Président
Groupe:Bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
nomination
06 Octobre 2017
De:
Objet:
bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Président
Groupe:Bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
nomination
16 Juillet 2017
De:
Objet:
bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Président
Groupe:Bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
nomination
14 Juillet 2017
De:
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:Commission des lois de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république"
nomination
30 Juin 2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOIRE-ATLANTIQUE
1re circonscription
parlement
élection
22 Juin 2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOIRE-ATLANTIQUE
1re circonscription
parlement
élection
21 Juin 2017
De:
Objet:
membres de l'Instance nationale du supportérisme
en application des articles D. 224-2 et D. 224-3 du code du sport
8°) Au titre des représentants d'élus
Groupe:Instance nationale du supportérisme
duree="trois ans"
nomination
10 Mars 2017
De:
Objet:
Groupe socialiste, républicain et citoyen
(279 membres au lieu de 274)
Groupe:Groupe socialiste, républicain et citoyen
parlement
nomination
20 Mai 2016
De:
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:Groupe écologiste
parlement
cessation de fonction
20 Mai 2016
De:
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »"
nomination
11 Mai 2016
De:
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »"
nomination
05 Mai 2016
De:
Objet:
Défense
Groupe:Commission de la défense de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense"
désignation
16 Janvier 2016
De:
Objet:
Développement durable
Groupe:Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du développement durable"
cessation de fonction
16 Janvier 2016