François-Michel Lambert

De: François-Michel Lambert
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: François-Michel Lambert
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: François-Michel Lambert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: François-Michel LAMBERT
Objet:
groupe libertés et territoires (16 membres)
Groupe libertés et territoires (16 membres)
Liste des membres du groupe remise à la présidence de l'Assemblée nationale le
17 octobre 2018
en application de l'article 19 du règlement de l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Octobre 201818/10/2018
De: François-Michel Lambert
Objet:
groupe libertés et territoires (16 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Octobre 201818/10/2018
De: François-Michel LAMBERT
Objet:
groupe libertés et territoires (16 membres)
Groupe la république en marche (307 membres au lieu de 309)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Octobre 201818/10/2018
De: François-Michel Lambert
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: François-Michel Lambert
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: François-Michel Lambert
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Lambert François-Michel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
BOUCHES-DU-RHÔNE
10e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Lambert François-Michel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
BOUCHES-DU-RHÔNE
10e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: François-Michel Lambert
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: François-Michel LAMBERT
Objet:
membres du conseil de la simplification pour les entreprises
1° Au titre des élus
Remplace:M. Denis BAUPIN
Groupe:
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: François-Michel Lambert
Objet:
Groupe socialiste, républicain et citoyen
(279 membres au lieu de 274)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: François-Michel Lambert
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mai 201620/05/2016
De: François-Michel LAMBERT
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
Groupe:
charge
30 Janvier 201630/01/2016
De: François-Michel Lambert
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
16 Janvier 201616/01/2016
De: François-Michel Lambert
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
16 Janvier 201616/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.