François-Régis Orizet

De: François-Régis Orizet
Objet:
membre permanent suppléant de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Mayotte
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
29 Décembre 201829/12/2018
De: François-Régis Orizet
Objet:
membre permanent suppléant de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région La Réunion
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
29 Décembre 201829/12/2018
De: François-Régis Orizet
Objet:
membre permanent suppléant de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guyane
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
29 Décembre 201829/12/2018
De: François-Régis Orizet
Objet:
membre permanent et président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Martinique
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
29 Décembre 201829/12/2018
De: François-Régis Orizet
Objet:
membre permanent et président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
29 Décembre 201829/12/2018
De: François-Régis Orizet
Objet:
membre permanent et président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
29 Décembre 201829/12/2018
De: François-Régis Orizet
Objet:
membre permanent et président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la collectivité de Saint-Martin
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
29 Décembre 201829/12/2018
De: François-Régis Orizet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin
membre permanent du CGEDD
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201824/11/2018
De: François-Régis Orizet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Martinique
membre permanent du CGEDD
Remplace:M. Bernard Buisson
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: François-Régis Orizet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guyane
membre permanent du CGEDD
Remplace:M. Bernard Buisson
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: François-Régis Orizet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Saint-Pierre-et-Miquelon
membre permanent du CGEDD
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: François-Régis Orizet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Mayotte
membre permanent du CGEDD
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: François-Régis Orizet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région La Réunion
membre permanent du CGEDD
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: François-Régis Orizet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guadeloupe
membre permanent du CGEDD
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: François-Régis Orizet
Objet:
à la fonction de membre permanent de la formation d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
de
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
08 Novembre 201708/11/2017
De: Orizet (François-Régis)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de Guyane
Remplace:M. Labia (Patrick)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Janvier 201620/01/2016
De: ORIZET (François-Régis)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Mobilités
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: François-Régis Orizet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre permanent de ce conseil
Groupe:
nomination
11 Mars 201511/03/2015
De: ORIZET (François-Régis)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement coordonnateur suppléant auprès du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
13 Janvier 201513/01/2015
De: ORIZET (François-Régis)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de la Martinique et commissaire de Gouvernement adjoint auprès des grands ports maritimes de la Guadeloupe et de la Guyane
Remplace:M. LEBLANC (Gilles)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: François-Régis ORIZET
directeur régional Ile-de-France de Réseau ferré de France (RFF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: François-Régis ORIZET
Objet:
directeur régional pour la région Ile-de-France, pour prendre tout acte lié à la préparation, à la passation et à l'exécution des marchés liés à des opérations d'investissement, ainsi que des avenants s'y rapportant, dans les limites suivantes
délégation de signature
04 Janvier 201004/01/2010
De: François-Régis ORIZET
Objet:
directeur régional pour la région Ile-de-France, pour prendre tout acte lié à la préparation, à la passation et à l'exécution des marchés liés à des opérations d'investissement, ainsi que des avenants s'y rapportant, dans les limites suivantes
délégation de signature
01 Juillet 200901/07/2009
De: François-Régis ORIZET
Objet:
directeur régional pour la région Ile-de-France, pour prendre tout acte lié à la préparation, à la passation et à l'exécution des marchés liés à des opérations d'investissement, ainsi que des avenants s'y rapportant, dans les limites suivantes
délégation de signature
01 Juillet 200901/07/2009
De: François-Régis ORIZET
Objet:
pour signer
délégation de signature
01 Juillet 200901/07/2009
De: François-Régis ORIZET
Objet:
directeur régional pour la région Ile-de-France, pour signer tout contrat, toute convention, autre que celles
mentionnées à l'article 2, tout protocole, ainsi que les avenants s'y rapportant
dont le montant est inférieur à 7,6 millions d'euros
délégation de signature
01 Juillet 200901/07/2009
De: François-Régis ORIZET
Objet:
dans le cadre de l'article 22 du décret no 97-444 du
5 mai 1997
visé ci-dessus, tout courrier adressé à la région concernée relatif à un projet de fermeture d'une ligne ou d'une section de ligne
délégation de signature
01 Juillet 200901/07/2009
De: Orizet (François-Régis)
directeur départemental de l'équipement du Val-de-Marne
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Au titre de la ministre chargée du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: François-Régis Orizet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Orizet (François-Régis)
directeur départemental de l'équipement du Val-de-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Panhaleux (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200404/05/2004
De: François-Régis Orizet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet des Yvelines visé à
l'article 3 du décret n° 2002-837 du
2 mai 2002
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200209/11/2002
De: Orizet (François-Régis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur délégué de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'équipement, des transports et du logement
au titre de ses compétences en matière d'urbanisme et de transports, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: François-Régis Orizet
directeur délégué de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Pierre Catalaa
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Orizet (François-Régis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Faure (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200106/12/2001
De: François-Régis Orizet
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur délégué de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Jean-Pierre Catalaa
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De: François-Régis Orizet
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:M. Bertrand Meary
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Orizet (François-Régis)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
10 Janvier 200110/01/2001
De: Orizet (François-Régis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de sous-direction à la direction des transports terrestres au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Orizet (François-Régis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppléant
Groupe:
date_debut="1998-12-15"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 199815/12/1998
De: Orizet (François-Régis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, sous-directeur des transports urbains régionaux et départementaux
Objet:
représentants de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
20 Décembre 199520/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.