Françoise Bas

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Françoise BAS
Union nationale des associations familiales, UNAF
Objet:
pour 3 ans membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
Représentant des associations de consommateurs
Groupe:
nomination
27 Juillet 201827/07/2018
De: Françoise BAS
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité représentant les consommateurs
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201612/10/2016
De: BAS Françoise
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre chargé de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: Françoise BAS
Union nationale des associations familiales, UNAF
Objet:
membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
représentant des associations de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Françoise BAS
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité
représentant les consommateurs
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 201322/10/2013
De: Françoise Bas
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membres représentant les associations représentant le mouvement familial et siégeant au Haut Conseil de la famille
Au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: BAS (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité représentant les consommateurs
sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Françoise BAS
Union nationale des associations familiales, UNAF
Objet:
membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
représentant des associations de consommateurs
Groupe:
nomination
28 Juin 201228/06/2012
De: Françoise BAS
au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence en matière
d'économie de l'environnement
5
représentants des associations de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Bas (Françoise)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Françoise Bas
représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
3° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales d'Auvergne
Groupe:
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
désignation
05 Avril 200305/04/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.