Françoise Cartron

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(auto-pub)
De: Françoise CARTRON
comme membre de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Objet:
au cours de sa séance du
14 mars 2019
parlement="Sénat"
désignation
16 Mars 201916/03/2019
De: Françoise CARTRON
comme membre de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Objet:
au cours de sa séance du
14 mars 2019
parlement="Sénat"
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Françoise Cartron
plusieurs de ses collègues visant à la présentation par le Gouvernement d'un rapport au Parlement sur la mise en œuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, et usages similaires, établies par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi n° 25 (2018-2019) de
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Françoise CARTRON
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mai 201812/05/2018
De: Françoise CARTRON
rapporteure au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 290 (2017-2018), visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau
prévue à
l'article 28 de la loi n° 2013-312 du
15 avril 2013
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Françoise Cartron
pour la Gironde
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Françoise Cartron
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: CARTRON Françoise
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Françoise Cartron
Objet:
membres
de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Françoise Cartron
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Françoise CARTRON
sénatrice
Objet:
en application de l'article LO 297 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet les rythmes scolaires
Groupe:
charge
20 Octobre 201520/10/2015
De: Françoise CARTRON
Objet:
vice-présidente de l'Observatoire de l'enseignement technique agricole
Groupe:
nomination
01 Août 201501/08/2015
De: CARTRON (Françoise)
sénatrice de la Gironde, vice-présidente du Sénat
membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Objet:
membres de l'Observatoire de l'enseignement technique agricole
Groupe:
nomination
01 Août 201501/08/2015
De: Françoise CARTRON
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un membre du Sénat
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Françoise CARTRON
sénatrice
Objet:
membres du Conseil national d'évaluation du système scolaire
Sur désignation de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat
Groupe:
nomination
28 Janvier 201428/01/2014
De: CARTRON (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un membre du Sénat
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: Françoise Cartron
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un membre du Sénat
Groupe:
nomination
02 Novembre 201102/11/2011
De: Cartron (Françoise)
vice-présidente du conseil régional d'Aquitaine
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Françoise Cartron
vice-présidente de la région Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents de conseils régionaux
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Cartron (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Cartron, née Duclos (Françoise, Simone, Jacqueline)
directrice d'école, maire ; 30 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
15 Novembre 199715/11/1997

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