Françoise Meunier

La Nuit du code citoyen réunira des développeurs dans 4 villes les 15-17 mars.

Si vous avez un projet numérique citoyen, allez en parler.

(pub gratuite)
Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Françoise MEUNIER
attachée principale d'administration
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service du pilotage et du soutien de proximité du secrétariat général
8
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Janvier 201904/01/2019
De: Françoise Meunier, épouse Pillot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Françoise MEUNIER
attachée principale d'administration
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service du pilotage et du soutien de proximité du secrétariat général
8
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
07 Novembre 201807/11/2018
De: Françoise MEUNIER
attachée principale d'administration
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service du pilotage et du soutien de proximité du secrétariat général
8
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Françoise MEUNIER
attachée principale d'administration
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service du pilotage et du soutien de proximité du secrétariat général
8
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
12 Juillet 201812/07/2018
De: Françoise MEUNIER
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du bureau du pilotage des emplois et de la masse salariale du département du pilotage des emplois et des compétences et du soutien de proximité
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service du pilotage et du soutien de proximité du secrétariat général
5
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Mars 201831/03/2018
De: Françoise MEUNIER
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du bureau du pilotage des emplois et de la masse salariale du département du pilotage des emplois et des compétences et du soutien de proximité
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service du pilotage et du soutien de proximité du secrétariat général
5
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Janvier 201810/01/2018
De: Françoise MEUNIER
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du bureau du pilotage des emplois et de la masse salariale du département du pilotage des emplois et des compétences et du soutien de proximité
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service du pilotage et du soutien de proximité du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Août 201727/08/2017
De: Françoise MEUNIER
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service du pilotage et du soutien de proximité du secrétariat général
6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
30 Avril 201730/04/2017
De: Françoise MEUNIER
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale du secrétariat général
9
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Mars 201701/03/2017
De: Françoise MEUNIER
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale du secrétariat général
9
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Septembre 201601/09/2016
De: Françoise Meunier
chef de mission, responsable du département des centres documentaires
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent et de certifier le service fait
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Françoise Meunier
chef de mission, responsable du département des centres documentaires
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent, et de certifier le service fait
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
12 Septembre 201312/09/2013
De: Françoise Meunier
chef de mission, responsable du département des centres documentaires
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent, et de certifier le service fait
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
28 Février 201328/02/2013
De: Meunier (Françoise, Thérèse, Marcelle)
présidente d'une association sportive et culturelle ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
15 Novembre 201215/11/2012
De: Françoise Meunier
chef de mission, responsable du département des centres documentaires
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives et tous documents comptables relatifs à la liquidation et à l'ordonnancement pour les dépenses qui leur incombent
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Septembre 201219/09/2012
De: Meunier (Françoise, Eliane, Rolande)
chef du département des centres documentaires à la direction de l'information légale et administrative ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 201201/01/2012
De: Meunier, née Loisel (Françoise)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Meunier, née Loisel (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
inscription
10 Janvier 200710/01/2007
De: Meunier (Françoise, Fernande), épouse Pillot
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : médecine générale
Concours de type II
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: Meunier (Françoise)
ancienne conseillère municipale du Plessis-Trévise (Val-de-Marne) ; 37 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Meunier (Françoise, Marie-Yvonne)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Meunier (Françoise, Marie-Yvonne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2000-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Françoise Meunier, épouse Simon
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2000-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Février 200001/02/2000
De: Françoise Meunier, épouse Simon
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Lemontey
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
01 Août 199501/08/1995
De: Meunier (Françoise, Gilberte, Danièle)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable
en application du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
Deuxième session de 1992
admission
25 Mars 199325/03/1993
De: Meunier (Françoise)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
promotion
25 Janvier 199325/01/1993

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.