Françoise Toussaint

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Françoise TOUSSAINT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="6"
nomination
17 Janvier 201817/01/2018
De: TOUSSAINT (Françoise)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
BULGARIE
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Françoise TOUSSAINT
administratrice civile hors classe, détachée sur l'emploi de directrice de projet (groupe IIII) dans les services du Premier ministre (mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et miliaires de retraite
date_debut="2013-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Mai 201314/05/2013
De: Françoise Toussaint
secrétaire générale de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Objet:
tiers de référence pour la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Groupe:
désignation
21 Novembre 201221/11/2012
De: Françoise TOUSSAINT
Objet:
administratrice civile hors classe, secrétaire générale
délégation de signature
30 Septembre 201230/09/2012
De: TOUSSAINT (Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (groupe III) dans les services du Premier ministre (mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
Groupe:
date_debut="2011-05-28"
duree="trois ans"
renouvellement
30 Avril 201130/04/2011
De: Françoise TOUSSAINT
Objet:
administratrice civile hors classe, secrétaire générale
délégation de signature
20 Décembre 200920/12/2009
De: Toussaint (Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) dans les services du Premier ministre (mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Françoise Toussaint
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
26 Janvier 200626/01/2006
De: Françoise Toussaint
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Françoise Toussaint
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Toussaint (Françoise, Emilie)
directrice dans une société ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Françoise Toussaint
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004
De: Françoise Toussaint
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Françoise Toussaint
administratrice civile hors classe, affectée dans les services du Premier ministre
Objet:
au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2004-01-01"
affectation
22 Juin 200422/06/2004
De: Françoise Toussaint
secrétaire générale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Toussaint (Françoise)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans les services du Premier ministre
date_debut="2002-06-17"
affectation
08 Novembre 200208/11/2002
De: Françoise Toussaint
secrétaire générale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
02 Août 200202/08/2002
De: Françoise Toussaint
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
directrice du cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Septembre 200111/09/2001
De: Françoise Toussaint
directrice du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
délégation de signature
13 Mai 200113/05/2001
De: Françoise Toussaint
directrice adjointe du cabinet
Objet:
directrice du cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Françoise Toussaint
directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
délégation de signature
19 Avril 200019/04/2000
De: Françoise Toussaint
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directrice adjointe du cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
05 Mars 200005/03/2000
De: Françoise Toussaint
Objet:
chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
05 Mars 200005/03/2000
De: Françoise Toussaint
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vierzon
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vierzon"
sous-prefecture_departement_code="18"
cessation de fonction
05 Juillet 199805/07/1998
De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1998-06-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
05 Juillet 199805/07/1998
De: Françoise Toussaint
sous-préfet
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants
Groupe:
date_debut="1998-06-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Françoise Toussaint
sous-préfet de Vierzon
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199505/12/1995
De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vierzon
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Montdidier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vierzon"
sous-prefecture_departement_code="18"
nomination
21 Juillet 199521/07/1995
De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Montdidier
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Châteaudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montdidier"
sous-prefecture_departement_code="80"
nomination
10 Août 199310/08/1993
De: Toussaint (Françoise)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Françoise Toussaint
administrateur civil, chef du bureau de la déconcentration
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
21 Février 199121/02/1991
De: Françoise Toussaint
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
19 Mai 199019/05/1990
De: Françoise Toussaint
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
15 Février 199015/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.