Francis Boyer

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Francis Boyer
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
31 Mars 200631/03/2006
De: Francis Boyer
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: BOYER (Francis)
juge d'instruction (Perpignan)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Boyer (Francis)
juge d'instruction (Perpignan)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: BOYER (Francis)
juge d'instruction (Perpignan)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Boyer (Francis, Augustin)
colonel, train. Chevalier du 14 juillet 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-14"
promotion
13 Juin 200213/06/2002
De: Francis Boyer
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Juge d'instruction
Remplace:
M. Lavigne
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Boyer (Francis, Augustin)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Boyer (Francis, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993
diplome
16 Septembre 199316/09/1993
De: Boyer (Francis, Augustin)
lieutenant-colonel, train ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Francis Boyer
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Privas
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Remplace:M. Pinarel
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
élévation
19 Décembre 199119/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.