Francis Chouat

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De: Francis CHOUAT
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'innovation et la recherche partenariale
Groupe:
charge
16 Mai 201916/05/2019
De: Francis Chouat
Objet:
commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en france
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (Assemblée nationale)"
nomination
14 Mai 201914/05/2019
De: Francis Chouat
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Francis Chouat
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
24 Février 201924/02/2019
De: Francis Chouat
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
24 Février 201924/02/2019
De: Francis Chouat
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
23 Février 201923/02/2019
De: Francis Chouat
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Février 201923/02/2019
De: Francis Chouat
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
28 Novembre 201828/11/2018
De: Francis CHOUAT
Objet:
Groupe La République en Marche apparentés aux termes de l'article 19 du règlement (2 au lieu de 1)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
28 Novembre 201828/11/2018
De: Francis CHOUAT
Objet:
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (12 au lieu de 13)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Novembre 201828/11/2018
De: Francis CHOUAT
Objet:
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (13 au lieu de 12)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Novembre 201827/11/2018
De: Francis CHOUAT
Objet:
député de la 1re circonscription de l'Essonne
parlement="Assemblée nationale"
élection
27 Novembre 201827/11/2018
De: Chouat (Francis, Georges)
maire d'Evry, premier vice-président du conseil général de l'Essonne ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
31 Mars 201331/03/2013
De: Chouat (Francis)
vice-président du conseil général de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentant des conseils généraux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Chouat (Francis)
vice-président du conseil général de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil national du bruit
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
représentant des conseils généraux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Novembre 200817/11/2008
De: Francis Chouat
vice-président du conseil général de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Francis Chouat
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Chouat (Francis)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des conseils généraux, désignés
par l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Chouat (Francis)
secrétaire général adjoint de mairie ; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
promotion
15 Novembre 199815/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.