Francis Mayer

De: Mayer (Francis)
directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Mayer (Francis, Pierre)
directeur général de la Caisse des dépôts et consignations. Chevalier du 13 janvier 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-01-13"
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Francis Mayer
directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Mayer (Francis)
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse des dépôts-développement (C 3 D)
Remplace:M. Gonnet (Michel)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Francis Mayer
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations, sur l'emploi de directeur général
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
détachement
26 Juin 200326/06/2003
De: Mayer (Francis)
administrateur civil hors classe, auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
au détachement
vice-président de la Banque européenne d'investissements
Groupe:
date_debut="2002-12-19"
cessation de fonction
26 Juin 200326/06/2003
De: Francis Mayer
directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Mai 200317/05/2003
De: Francis Mayer
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Mayer (Francis, Pierre, Charles)
vice-président de la Banque européenne d'investissement ; 32 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Mayer (Francis)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
09 Février 200009/02/2000
De: Francis Mayer
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
b) Représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
16 Juin 199916/06/1999
De: Francis Mayer
chefs de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Mai 199904/05/1999
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Mai 199904/05/1999
De: Francis Mayer
chef du service des affaires internationales à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Février 199902/02/1999
De: Francis Mayer
chefs de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: Francis Mayer
chefs de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
08 Octobre 199708/10/1997
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
20 Juillet 199720/07/1997
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
12 Décembre 199612/12/1996
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
12 Décembre 199612/12/1996
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
08 Décembre 199608/12/1996
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
03 Juillet 199603/07/1996
De: Francis Mayer
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de la Caisse française de développement
b) Représentant l'Etat
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
22 Décembre 199522/12/1995
De: Francis Mayer
chef du service des affaires internationales à la direction du Trésor du ministère de l'économie et des finances
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision
Remplace:M. Jean-Yves Larrouturou
Groupe:
nomination
10 Décembre 199510/12/1995
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
28 Octobre 199528/10/1995
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
09 Septembre 199509/09/1995
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
24 Août 199524/08/1995
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
28 Juin 199528/06/1995
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
27 Juin 199527/06/1995
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
12 Avril 199512/04/1995
De: Mayer (Francis, Pierre)
chef de service au ministère; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
14 Octobre 199414/10/1994
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
délégation de signature
07 Août 199407/08/1994
De: Mayer (Francis)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie
Groupe:
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Mayer (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Mayer (Francis)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
directeur adjoint à l'administration centrale du ministère de l'économie
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Francis Mayer
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
25 Septembre 199325/09/1993
De: Francis Mayer
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
13 Mai 199313/05/1993
De: Francis Mayer
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
25 Octobre 199225/10/1992
De: Francis Mayer
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
11 Juin 199211/06/1992
De: Francis Mayer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentant de l'Etat, dans les conditions prévues au 1o du premier alinéa de l'article 5 de la loi du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public et
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Jean-Pascal Beaufret
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Mayer
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Francis Mayer
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'énergie
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Jean-Pascal Beaufret
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Francis Mayer
sous-directeur à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société Crédit local de France-C.A.E.C.L. S.A
Remplace:M. Jean-Pascal Beaufret
Groupe:
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Francis Mayer
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Francis Mayer
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
08 Avril 199008/04/1990
De: Mayer (Francis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-01-08"
détachement
22 Mars 199022/03/1990
De: Mayer (Francis)
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la société Corsabail
à compter de la date de publication du présent arrêté
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199030/01/1990
De: Mayer (Francis)
administrateurs civils hors classe
Objet:
sous-directeurs à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
nomination
10 Janvier 199010/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.