Franck Bourgine de Méder

De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Juin 201519/06/2015
De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargé de mission auprès du directeur
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201410/11/2014
De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargé de mission auprès du directeur
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € (HT), les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Basse et Haute-Normandie
Objet:
les bons de commandes
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201410/03/2014
De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Basse et Haute-Normandie de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Basse-Normandie et Haute-Normandie
Objet:
les bons de commande, dans la limite de 4 000 € hors taxes
les actes liés aux frais de déplacement, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes dans le progiciel DIVA
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201310/11/2013
De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Basse-Normandie et Haute-Normandie
Objet:
toutes les pièces justificatives relatives aux attestations de service fait
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201310/02/2013
De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Basse-Normandie et Haute-Normandie
Objet:
les actes limitativement énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest
– les bons de commande dans la limite du seuil de 4 000 € hors taxes
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201310/02/2013
De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Basse et Haute-Normandie de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201322/01/2013
De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Basse- et Haute-Normandie de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Décembre 201223/12/2012
De: Bourgine-De-Meder (Franck)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 1er juillet 2002)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Bourgine-De-Meder (Franck)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
20 Juin 200320/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.