Franck Le Guen

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Franck Le Guen
Contrôleur général des armées
chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget
dans la limite des attributions du groupe
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
29 Septembre 202129/09/2021
De: Franck LE GUEN
contrôleur général des armées
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
10 Juillet 202110/07/2021
De: Franck Le Guen
Contrôleur général des armées
chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget
dans la limite des attributions du groupe
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Décembre 202005/12/2020
De: Franck Le Guen
Contrôleur général des armées
chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget
dans la limite des attributions du groupe
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
24 Mars 201924/03/2019
De: Franck LE GUEN
Contrôleur général des armées
Objet:
membres du comité de sanction prévu à l'article R. 2339-4 du code de la défense
représentants du contrôle général des armées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Février 201927/02/2019
De: LE GUEN Franck
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Le Guen (Franck, Jacques, Joseph)
contrôleur général des armées. Chevalier du 2 septembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-09-02"
promotion
04 Juillet 201804/07/2018
De: Franck Le Guen
Contrôleur général des armées
adjoint au chef du contrôle général des armées
dans la limite des attributions du contrôle général des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Mars 201821/03/2018
De: Le Guen (Franck)
Contrôleur général des armées
Objet:
président du comité de sanction prévu à l'article R. 2339-4 du code de la défense
Groupe:
president
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Franck Le Guen
Contrôleur général des armées
adjoint au chef du contrôle général des armées
dans la limite des attributions du contrôle général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Juin 201618/06/2016
De: Le Guen (Franck, Jacques, Joseph)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Le Guen (Franck, Jacques, Joseph)
contrôleur général des armées. Chevalier du 29 juin 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-29"
promotion
05 Mai 201305/05/2013
De: Le Guen (Franck, Jacques, Joseph)
contrôleur général des armées ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Franck Le Guen
contrôleur général des armées
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cessation de fonction
08 Octobre 200508/10/2005
De: Franck Le Guen
directeur adjoint du cabinet civil et militaire de la ministre de la défense
Objet:
au nom de celle-ci, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Celle-ci"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Franck Le Guen
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur adjoint du cabinet civil et militaire de la ministre
date_debut="2005-09-01"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
17 Août 200517/08/2005
De: Franck Le Guen
directeur adjoint du cabinet civil et militaire de la ministre
Objet:
au nom de celle-ci, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
27 janvier 1988
susvisé
autorite_delegation="Celle-ci"
délégation de signature
17 Août 200517/08/2005
De: Le Guen (Franck, Jacques, Joseph)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2003-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 200320/05/2003
De: Le Guen (Franck)
contrôleur des armées (air)
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Le Guen (Franck, Jacques, Joseph)
contrôleur des armées ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Le Guen (Franck)
contrôleur des armées
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 200029/09/2000
De: Le Guen (Franck)
contrôleur des armées (air)
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Le Guen (Franck, Jacques, Joseph)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1997-05-01"
nomination
17 Mai 199717/05/1997
De: Le Guen (Franck)
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
06 Avril 199606/04/1996
De: Le Guen (Franck, Jacques, Joseph)
commissaire principal
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1995-05-01"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Le Guen (Franck, Jacques, Joseph)
commissaire principal
Objet:
au tableau de classement de l'année 1995 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
19 Avril 199519/04/1995
De: Le Guen (Franck, Hugues, Joël)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
31 Juillet 199331/07/1993
De: Le Guen (Franck, André, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
31 Juillet 199331/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.