Franck Menonville

De: Franck Menonville
(Les Indépendants - République et Territoires - Meuse)
Objet:
Bureau de la mission d'information
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
16 Décembre 202116/12/2021
De: Franck MENONVILLE
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Franck Menonville
conseiller régional du Grand-Est délégué à la francophonie et sénateur
au titre de l'Association internationale des régions francophones
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège des représentants élus des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Novembre 202114/11/2021
De: Franck MENONVILLE
Objet:
la commission des affaires européennes
Remplace:M. Pierre MÉDEVIELLE
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
10 Février 202110/02/2021
De: Franck Menonville
Objet:
section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie
A la suite de la réunion de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, le
21 janvier 2021
le Bureau de la section française
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Franck MENONVILLE
Objet:
19 membres de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités et pour la mission d'information
Ont été désignés membres de la mission d'information
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
14 Janvier 202114/01/2021
De: Franck MENONVILLE
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Franck MENONVILLE
(Rassemblement démocratique et social européen - Meuse)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Franck Menonville
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Juillet 201806/07/2018
De: Franck Menonville
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Franck Menonville
Objet:
membre titulaire du comité local d'information et de suivi du laboratoire souterrain de Bure
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Franck Menonville
(Rassemblement démocratique et social européen - Meuse)
Objet:
Bureau de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
01 Décembre 201701/12/2017
De: Franck Menonville
Objet:
membres de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201723/11/2017
De: Franck Menonville
sénateur
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
parlement
cessation de fonction
17 Novembre 201717/11/2017
De: MENONVILLE Franck
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: MENONVILLE Franck
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Menonville (Franck, Michel, Patrick)
producteur de céréales et grandes cultures ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201703/05/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.