Franck Mikula

De: Franck MIKULA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentant d'une organisation syndicale de salariés représentative au plan national et interprofessionnel
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Remplace:Mme Dominique JEUFFRAULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201717/12/2017
De: Mikula (Franck)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1° Représentants des salariés
d)
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Franck MIKULA
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-CGC
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Franck Mikula
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
4° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et interprofessionnel
mentionnés au 5° du même article
Représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: MIKULA (Franck)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du a de l'article 4 du décret du
26 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Remplace:M. HECKLE (Jean-François)
Groupe:
nomination
19 Octobre 201419/10/2014
De: Franck Mikula
suppléé par
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Franck Mikula
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Franck Mikula
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel
navigant professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Mikula (Franck)
Confédération générale des cadres (CGC), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel au sol
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Mikula (Franck)
Confédération générale des cadres (CGC), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel au sol
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mai 199817/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.