Nominations au Journal officiel de la République française

Franck Riester

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. Franck Riester
nommé ministre de la culture
Objet:
à minuit, du mandat de député de
parlement
cessation de fonction
18 Novembre 2018
De:
Objet:
ministre de la culture
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la culture"
nomination
17 Octobre 2018
De:
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:Commission de la défense nationale et des forces armées
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées"
nomination
30 Septembre 2018
De:
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:Commission des affaires culturelles et de l'éducation
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles et de l'éducation"
nomination
30 Juin 2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-ET-MARNE
5e circonscription
parlement
élection
22 Juin 2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-ET-MARNE
5e circonscription
parlement
élection
21 Juin 2017
De:
M. Riester (Franck)
député-maire de Coulommiers
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
Groupe:Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées
nomination
07 Avril 2011
De:
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
f) Personnalités qualifiées désignées par le président de l'Assemblée nationale et par le président du Sénat
Groupe:Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 2009
De:
Objet:
vice-président du Conseil national des missions locales
Groupe:Conseil national des missions locales (CNML)
nomination
03 Mars 2009
De:
M. Riester (Franck)
président de la mission locale de la Brie et des Morins (Coulommiers)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:Conseil national des missions locales (CNML)
nomination
03 Mars 2009