Gérard Birou

De: Gérard BIROU
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national adjoint de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Gérard BIROU
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Birou (Gérard)
Objet:
en annexe de la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
en application des alinéas 13 et 14 de l'article 11 de l'arrêté du
28 décembre 2012
modifié susvisé, le chirurgien-dentiste-conseil, praticien-conseiller technique national de l'échelon national du contrôle médical, qui prend le titre de chirurgien-dentiste-conseil chef de service, pour l'exercice des fonctions d'assesseur à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes organisées par l'article R. 145-7 du code de la sécurité sociale
Groupe:
inscription
17 Mars 201617/03/2016
De: Gérard BIROU
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: BIROU (Gérard)
Objet:
en annexe de la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre des alinéas 13 et 14 de l'article 11 de l'arrêté du
28 décembre 2012
modifié relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude
prévues aux articles D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole, le chirurgien-dentiste-conseil, praticien conseiller technique national de l'échelon national du contrôle médical qui prend le titre de chirurgien-dentiste-conseil chef de service pour l'exercice des fonctions d'assesseur à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes organisées par l'article R. 145-7 du code de la sécurité sociale
Groupe:
inscription
07 Mars 201507/03/2015
De: BIROU (Gérard)
Objet:
en annexe de la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre des alinéas 13 et 14 de l'article 11 de l'arrêté du
28 décembre 2012
relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude
prévues aux articles D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole le chirurgien-dentiste-conseil, praticien conseiller technique national de l'échelon national du contrôle médical qui prend le titre de chirurgien-dentiste-conseil chef de service pour l'exercice des fonctions d'assesseur à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes organisées par l'article R. 145-7 du code de la sécurité sociale
Groupe:
inscription
02 Avril 201402/04/2014
De: Gérard BIROU
Christian VOTTE et Dominique MASSON-RIONDEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: BIROU (Gérard)
Objet:
en annexe de la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre des alinéas 13 et 14 de l'article 11 de l'arrêté du
28 décembre 2012
fixant les conditions d'inscription sur les listes d'aptitude
prévues aux articles D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime le chirurgien-dentiste-conseil, praticien conseiller technique national de l'échelon national du contrôle médical qui prend le titre de chirurgien-dentiste-conseil chef de service pour l'exercice des fonctions d'assesseur à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes organisées par l'article R. 145-7 du code de la sécurité sociale
Groupe:
inscription
05 Avril 201305/04/2013
De: Gérard BIROU
Objet:
à la section des assurances sociales de l'ordre des chirurgiens-dentistes
assesseur titulaire
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Birou (Gérard)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.