Gérard Cherpion

De: Gérard Cherpion
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)"
nomination
28 Janvier 202028/01/2020
De: Gérard Cherpion
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Gérard Cherpion
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Gérard Cherpion
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Gérard Cherpion
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
14 Juillet 201814/07/2018
De: Gérard Cherpion
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Gérard Cherpion
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Cherpion Gérard
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VOSGES
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Cherpion Gérard
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VOSGES
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Gérard Cherpion
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juin 201624/06/2016
De: Gérard Cherpion
Objet:
membres du bureau du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
2° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
membres titulaires
Groupe:
nomination
08 Avril 201608/04/2016
De: Gérard Cherpion
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
pour la durée du mandat restant à courir
1° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
mentionnés au 2° de l'article R. 6123-1-8 du code du travail
membres titulaires
Groupe:
nomination
08 Avril 201608/04/2016
De: Gérard Cherpion
député des Vosges
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
28 Janvier 201628/01/2016
De: Gérard Cherpion
député des Vosges
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Juin 201306/06/2013
De: Cherpion (Gérard)
député des Vosges
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
député désigné par l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Gérard Cherpion
vice-président du conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentants des conseils régionaux
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
29 Octobre 200329/10/2003
De: Gérard Cherpion
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Cherpion (Gérard)
conseiller régional de Lorraine
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.