Gérard Courtois

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Courtois (Gérard, René, Jean-Marie)
ancien directeur général d'une association dédiée aux personnes handicapées, ancien secrétaire général adjoint d'une fédération d'associations dédiées aux personnes handicapées ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gérard COURTOIS
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Groupe de réflexion et réseau pour l'accueil temporaire des personnes en situation de handicap (GRATH)
Suppléant
Remplace:Mme Monique RONGIERES
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juillet 201821/07/2018
De: Gérard COURTOIS
suppléant. c) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France : 1. Au titre du 1o (c) de l'article D. 1432-15 (I), représentant de l'État
Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gérard Courtois
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Courtois (Gérard, Alain)
chef d'état-major de la zone Sud de l'océan Indien ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Gérard Courtois
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseillers techniques
colonel des sapeurs-pompiers
Groupe:
cabinet="Ministre d'Etat"
grade="Conseiller"
nomination
16 Juin 200516/06/2005
De: Gérard Courtois
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
habilitation
11 Juin 200511/06/2005
De: Gérard Courtois
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
habilitation
23 Juillet 200423/07/2004
De: Gérard Courtois
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Courtois (Gérard, Alain)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 200401/01/2004
De: Gérard Courtois
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Gérard Courtois
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles, directement placés sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions. »
habilitation
16 Juillet 200316/07/2003
De: Courtois (Gérard)
major ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
promotion
07 Novembre 200207/11/2002
De: Gérard Courtois
DRASS de Languedoc-Roussillon
Objet:
sur le tableau d'avancement supplémentaire
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2001 les ingénieurs en chef suivants
inscription
24 Mai 200124/05/2001
De: Courtois (Gérard)
université d'Artois (Douai)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Gérard Courtois
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit et des institutions dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
admission
03 Mars 200103/03/2001
De: Courtois (Gérard)
colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
comme anciens auditeurs de la 135e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Rennes
Groupe:
date_debut="1998-11-16"
date_fin="1999-01-28"
admission
27 Mars 199927/03/1999
De: Courtois (Gérard)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1995-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Courtois (Gérard, Marie, Jean)
major; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
promotion
02 Mai 199502/05/1995

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