Gérard Dubois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gérard DUBOIS
président de chambre à la cour d'appel de GRENOBLE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 201914/02/2019
De: Dubois (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Gérard DUBOIS
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Dubois (Gérard, Robert, Jean-Marie)
maire de Pessat-Villeneuve (Puy-de-Dôme) ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Gérard DUBOIS
Objet:
au mandat de
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: Dubois (Gérard)
secrétaire général d'une direction départementale de la protection des populations ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Gérard DUBOIS
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gérard DUBOIS
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gérard DUBOIS
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Dubois (Gérard)
ancien président-directeur général d'une société de menuiserie. Chevalier du 30 avril 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-04-30"
promotion
20 Avril 201420/04/2014
De: Gérard DUBOIS
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Dubois (Gérard, Marie, Pierre)
général de brigade. Officier du 13 juillet 2004
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-07-13"
promotion
03 Juillet 201103/07/2011
De: Gérard Dubois
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section de médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Pierre Lefebvre
Groupe:
élection
18 Mai 201118/05/2011
De: Gérard DUBOIS
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-04-14"
depart_retraite
admission
25 Février 201125/02/2011
De: DUBOIS (Gérard)
Picardie
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: Gérard DUBOIS
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
15 Mai 201015/05/2010
De: Gérard DUBOIS
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Narbonne (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Narbonne"
sous-prefecture_departement_code="11"
cessation de fonction
15 Mai 201015/05/2010
De: Dubois (Gérard, Marie, Pierre)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er août 2011
conseil_des_ministres
admission
23 Juin 200923/06/2009
De: Dubois (Gérard, Marie, Pierre)
colonel, troupes de marine. Officier du 18 juin 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-06-18"
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Gérard Dubois
Objet:
chef de service
CHU d'Amiens
Service d'évaluation médicale, hôpital Nord
Groupe:
date_debut="2007-07-20"
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Dubois (Gérard)
établissement technique de Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Dubois (Gérard)
établissement technique de Bourges
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2006 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
inscription
11 Juillet 200711/07/2007
De: Gérard Dubois
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-09-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Juin 200728/06/2007
De: Dubois (Gérard, Germain, Guy)
adjudant-chef ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2006-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Dubois (Gérard, Jean)
chef d'un service hospitalier ; 36 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Gérard Dubois
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet hors classe
date_debut="2006-09-22"
duree="trois ans"
sous-prefet
détachement
04 Octobre 200604/10/2006
De: Gérard Dubois
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Narbonne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Narbonne"
sous-prefecture_departement_code="11"
nomination
30 Août 200630/08/2006
De: Dubois (Gérard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2006-05-06"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Juillet 200601/07/2006
De: Dubois (Gérard)
établissement technique de Bourges
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2006 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
24 Juin 200624/06/2006
De: Dubois (Gérard)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 12 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-12"
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Dubois (Gérard, Marie, Pierre)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-14"
promotion
08 Juillet 200408/07/2004
De: Dubois (Gérard)
conseiller communication du chef d'état-major des armées, représentant le chef d'état-major des armées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense : le colonel
Remplace:M. Baptiste (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Gérard Dubois
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2004
inscription
19 Février 200419/02/2004
De: Dubois (Gérard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-directeur
chef du service de la communication et des relations publiques à la préfecture de police
Groupe:
date_debut="2003-05-06"
duree="trois ans"
détachement
29 Août 200329/08/2003
De: Gérard Dubois
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur
chef du service de la communication et des relations publiques à la préfecture de police
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 200308/05/2003
De: Dubois (Gérard)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 151e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Limoges
Groupe:
date_debut="2002-11-18"
date_fin="2003-01-16"
admission
11 Avril 200311/04/2003
De: Gérard Dubois
Professeur
service évaluation médicale, centre hospitalier universitaire Nord (Amiens)
Objet:
Le comité d'experts relatif au programme Nicomède
Groupe:
composition
19 Février 200319/02/2003
De: Gérard Dubois
administrateur civil hors classe, 7e échelon, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
29 Octobre 200229/10/2002
De: Dubois (Gérard)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Gérard Dubois
vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Dubois (Gérard)
inspecteur général de la compagnie générale des matières nucléaires
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
8o
représentants de la compagnie générale des matières nucléaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Dubois (Gérard)
Professeur
sur proposition de l'Académie nationale de médecine
Objet:
membre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France la personne suivante
3o Section des milieux de vie
Remplace:M. Michel (François-Bernard)
Groupe:
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Dubois (Gérard, Lucien, Albert)
conseiller technique au cabinet du préfet de police ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Dubois (Gérard, Marie, Pierre)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Dubois (Gérard, Marie, Pierre)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Dubois (Gérard)
service d'évaluation médicale, hôpital Nord
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Centre hospitalier et universitaire d'Amiens
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="cinq ans"
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Dubois (Gérard, Marie, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 20 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-20"
promotion
05 Mai 199905/05/1999
De: Dubois (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Dubois (Gérard)
conseiller général d'Indre-et-Loire, maire de Marcé, chef d'une entreprise de menuiserie ; 29 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Dubois (Gérard, Marie, Pierre)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Dubois (Gérard)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
receveur régional des douanes
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
détachement
18 Août 199818/08/1998
De: Dubois (Gérard)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Gérard Dubois
vice-président au tribunal de grande instance de Bourges, poste créé. Vice-président chargé des enfants
Objet:
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Dubois (Gérard)
chef de service à la préfecture de police. Chevalier du 18 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Officier du
12 avril 1988
Chevalier du
25 décembre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-18"
promotion
15 Novembre 199615/11/1996
De: Dubois (Gérard)
Professeur
spécialiste de santé publique
Objet:
personnalités qualifiées désignées à l'article 2 de l'arrêté du
14 mai 1996
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Dubois (Gérard)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1996-01-16"
corps="Administrateurs civils"
radiation
13 Juin 199613/06/1996
De: Dubois (Gérard)
praticien hospitalier, professeur des universités; 22 ans de services civils
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Dubois (Gérard, Marie, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Dubois (Gérard)
ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1994
34
Groupe:
inscription
23 Décembre 199423/12/1994
De: Dubois (Gérard, Fernand, Georges)
colonel. Chevalier du 18 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-18"
promotion
09 Novembre 199409/11/1994
De: Dubois (Gérard)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1993-05-12"
duree="deux ans"
détachement
18 Octobre 199418/10/1994
De: Dubois (Gérard)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil pour la période du 25 avril au
11 mai 1993
inclus
Groupe:
détachement
13 Octobre 199413/10/1994
De: Dubois (Gérard)
vice-président (Bourges)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Dubois (Gérard, Marie, Pierre)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Paulze
date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Dubois (Gérard)
vice-président (Bourges)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Dubois (Gérard, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1988/02 A
Groupe:
date_debut="1989-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
30 Juin 199330/06/1993
De: Dubois (Gérard)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
25 Avril 199325/04/1993
De: Dubois (Gérard)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Clermont-sur-Oise
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Clermont-sur-Oise"
sous-prefecture_departement_code="60"
cessation de fonction
25 Avril 199325/04/1993
De: Dubois (Gérard)
professeur des universités (épidémiologie, économie de la santé et prévention) - praticien hospitalier
Objet:
sur l'emploi n° 461 PR 0781 vacant au centre hospitalier et universitaire d'Amiens (université d'Amiens, service d'endocrinologie nutrition et maladies métaboliques, hôpital Sud)
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
réintégration
02 Avril 199302/04/1993
De: Dubois (Gérard)
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Remplace:M. Deschamps (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
01 Avril 199301/04/1993
De: Dubois (Gérard, Fernand, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel de réserve
Bihan-(François, Yves, Marie)
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Colonel"
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.