Gérard Métoudi

De: Gérard METOUDI
conseiller référendaire honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
date_debut="2017-04-20"
cour_comptes
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Gérard METOUDI
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages
instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion, notamment son article 6
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
07 Mai 201507/05/2015
De: Gérard METOUDI
conseiller référendaire honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages
instituée par la loi n° 77-808 du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion, notamment son article 6
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Remplace:M. Jean-Michel CHAMPOMIER
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Gérard Métoudi
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
avocat au barreau de Paris
Groupe:
date_debut="2009-03-10"
cour_comptes
réintégration
08 Avril 200908/04/2009
De: Métoudi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Gérard Métoudi
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
afin d'exercer la profession d'avocat au barreau de Paris
date_debut="2004-11-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
20 Janvier 200520/01/2005
De: Gérard Métoudi
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
directeur de la communication et des relations extérieures de la société Les Editions Philippe Amaury
Groupe:
date_debut="2001-02-22"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
15 Septembre 200115/09/2001
De: Gérard Métoudi
Objet:
conseiller spécial du cabinet de la ministre
date_debut="2001-01-16"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Février 200109/02/2001
De: Gérard Metoudi
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
conseiller spécial
date_debut="2000-09-04"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Gérard Metoudi
Objet:
directeur du cabinet de la ministre de la culture et de la communication
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
06 Septembre 200006/09/2000
De: Métoudi (Gérard)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès de l'Etablissement public de la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
dans les cadres de la juridiction
directeur général
Groupe:
date_debut="2000-02-02"
cour_comptes
réintégration
22 Juillet 200022/07/2000
De: Gérard Metoudi
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
05 Avril 200005/04/2000
De: Gérard Metoudi
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur du cabinet de la ministre de la culture et de la communication
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Gérard Métoudi
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication
tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
date_debut="2000-02-02"
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
16 Mars 200016/03/2000
De: Gérard Metoudi
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur du cabinet de la ministre de la culture et de la communication
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
01 Février 200001/02/2000
De: Metoudi (Gérard)
Objet:
directeur général de la Cité des sciences et de l'industrie
Groupe:
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Metoudi (Gérard)
université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
14 Septembre 199714/09/1997
De: Métoudi (Gérard)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du conseil général de la Nièvre
directeur général des services du département
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
05 Février 199705/02/1997
De: Gérard Metoudi
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
cour_comptes
nomination
12 Juillet 199512/07/1995
De: Metoudi
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1995-05-01"
cour_comptes
réintégration
29 Avril 199529/04/1995
De: Metoudi (Gérard)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="1995-03-01"
duree="deux mois"
cour_comptes
disponibilité
29 Avril 199529/04/1995
De: Gérard Metoudi
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'environnement
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie, délégué à la qualité de la vie
Groupe:
date_debut="1994-06-30"
cour_comptes
réintégration
23 Septembre 199423/09/1994
De: Gérard Métoudi
directeur des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie, délégué à la qualité de la vie
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions, avenants, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
22 Avril 199322/04/1993
De: Métoudi (Gérard)
directeur des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie au ministère de l'environnement
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Métoudi (Gérard)
directeur des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie au ministère de l'environnement
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Gérard Métoudi
directeur des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie, délégué à la qualité de la vie
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions, avenants, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
15 Janvier 199315/01/1993
De: Métoudi (Gérard)
trésorier général de la Fédération nationale des pupilles de l'enseignement public ; 23 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Gérard Metoudi
directeur des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie, délégué à la qualité de la vie
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
14 Juin 199214/06/1992
De: Metoudi (Gérard)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie, délégué à la qualité de la vie
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Gérard Metoudi
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Gérard Metoudi
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
24 Mai 199124/05/1991
De: Gérard Metoudi
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller référendaire à la Cour des comptes, conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
23 Mars 199123/03/1991
De: Gérard Metoudi
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1990-08-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Août 199024/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.