Gérard Terrien

De: Gérard TERRIEN
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2018-09-10"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Gérard Terrien
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
5 avril 2018
Au siège de président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller maître
Titulaire
Groupe:
élection
17 Mai 201817/05/2018
De: Terrien (Gérard, Pierre)
président d'une chambre régionale des comptes. Chevalier du 6 mars 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-03-06"
promotion
21 Novembre 201721/11/2017
De: Terrien (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
8 avril 2015
Au siège de président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller maître
Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
25 Avril 201525/04/2015
De: TERRIEN
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
23 Novembre 201323/11/2013
De: Gérard TERRIEN
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à la délégation
secrétaire général à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
cour_comptes
cessation de fonction
23 Novembre 201323/11/2013
De: Terrien (Gérard, Pierre)
secrétaire général de la Cour des comptes ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Gérard Terrien
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes des chambres régionales des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes"
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Gérard Terrien
secrétaire général de la Cour des comptes
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels, l'ordonnancement des dépenses et des recettes de la Cour des comptes ainsi que les marchés conclus par la Cour et les actes se rapportant à l'exécution de ces derniers, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes"
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Gérard Terrien
secrétaire général de la Cour des comptes
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels, l'ordonnancement des dépenses et des recettes du Haut Conseil des finances publiques ainsi que les marchés conclus par le Haut Conseil et les actes se rapportant à l'exécution de ces derniers
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques"
délégation de signature
05 Avril 201305/04/2013
De: Gérard Terrien
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes des chambres régionales des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Gérard Terrien
secrétaire général de la Cour des comptes
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels, l'ordonnancement des dépenses et des recettes de la Cour des comptes ainsi que les marchés conclus par la cour et les actes se rapportant à l'exécution de ces derniers, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Gérard TERRIEN
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Gérard Terrien
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainis que l'ordonnancement des dépenses et des recettes des chambres régionales des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes"
délégation de signature
04 Janvier 201104/01/2011
De: Gérard Terrien
secrétaire général de la Cour des comptes
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels, l'ordonnancement des dépenses et des recettes de la Cour des comptes ainsi que les marchés conclus par la cour et les actes se rapportant à l'exécution de ces derniers, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes"
délégation de signature
04 Janvier 201104/01/2011
De: Gérard Terrien
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Gérard Terrien
Objet:
les actes
prévus aux articles 1er et 2 ci-dessus
délégation de signature
26 Février 201026/02/2010
De: Gérard Terrien
Objet:
les actes
prévus aux articles 1er et 2 ci-dessus
délégation de signature
08 Janvier 201008/01/2010
De: Gérard Terrien
Objet:
les actes
prévus aux articles 1er et 2 ci-dessus. »
délégation de signature
02 Octobre 200902/10/2009
De: Gérard Terrien
Objet:
les actes
prévus aux articles 1er et 2 ci-dessus. »
délégation de signature
01 Novembre 200801/11/2008
De: Gérard Terrien
secrétaires généraux adjoints de la Cour des comptes
Objet:
les actes
prévus aux articles 1er et 2 ci-dessus
délégation de signature
26 Avril 200826/04/2008
De: Gérard Terrien
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du syndicat des eaux d'Ile-de-France
directeur général adjoint
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
08 Septembre 200608/09/2006
De: Gérard Terrien
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
cessation de fonction
03 Juin 200603/06/2006
De: Terrien
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
cour_comptes
réintégration
03 Juin 200603/06/2006
De: Gérard Terrien
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au détachement
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
cessation de fonction
03 Juin 200603/06/2006
De: Terrien (Gérard, Pierre)
président d'une chambre régionale des comptes ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Gérard Terrien
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Eric Thevenon
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat
nomination
21 Janvier 200621/01/2006
De: Gérard Terrien
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gérard Terrien
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
les magistrats
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine
date_debut="2003-01-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
détachement
24 Avril 200324/04/2003
De: Gérard Terrien
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2001-07-18"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Terrien
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Lorraine
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
21 Juillet 200121/07/2001
De: Gérard Terrien
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
21 Juillet 200121/07/2001
De: Terrien (Gérard)
président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2001
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200124/05/2001
De: Terrien (Gérard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (chambres régionales des comptes)
ANNEE 1991
Groupe:
cour_comptes
inscription
25 Février 199725/02/1997
De: Terrien (Gérard)
Ile-de-France (
à compter du 1er juin 1994)
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Terrien (Gérard)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe au titre de l'année 1989 (administrateurs civils)
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.