Gérard Zaug

De: ZAUG (Gérard)
avocat général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
08 Octobre 201708/10/2017
De: Gérard ZAUG
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2018
avocat général près la cour d'appel d'Angers
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Angers"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
admission
18 Août 201718/08/2017
De: ZAUG (Gérard)
avocat général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
08 Octobre 201608/10/2016
De: ZAUG (Gérard)
avocat général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
désignation
15 Octobre 201515/10/2015
De: Gérard ZAUG
avocat général près la cour d'appel d'Angers
suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
Remplace:M. Olivier TCHERKESSOFF
Groupe:
cour_appel="Angers"
désignation
20 Février 201520/02/2015
De: Gérard ZAUG
substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes
Objet:
COUR D'APPEL D'ANGERS
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Avocat général"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Gérard ZAUG
substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes
Objet:
des fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Groupe:
date_debut="2014-09-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
décharge
10 Août 201410/08/2014
De: Gérard Zaug
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
nomination
24 Août 200724/08/2007
De: ZAUG (Gérard)
procureur de la République (Lons-le-Saunier)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Gérard Zaug
procureur de la République du second grade près ledit tribunal
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Besançon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lons-le-Saunier"
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Zaug (Gérard)
procureur de la République (Lons-le-Saunier)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Gérard Zaug
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lons-le-Saunier"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Zaug (Gérard)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de son installation au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Groupe:
date_debut="1990-04-05"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
radiation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Gérard Zaug
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Malo
Juge d'instruction
Remplace:
M. Pedron
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.